PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DE L’EXÉCUTIF RÉGIONAL DES PRAIRIES ET DES TERRITOIRES DU NORD-OUEST (« ERP »)
TENUE À: Hotel Saskatchewan, Regina
DATE: le 4 février 2017 DE 9h à 17h
SONT PRÉSENTS
Nancy McCune, directrice régionale
Sharon Losinski, vice-présidente régionale et représentante du chapitre d’Edmonton
Stuart Kidd, secrétaire-trésorier
Bonnie Pratt, représentante du chapitre de Calgary
Bobby Eiswirth, représentant du chapitre de Regina
Keith Laing, représentant des petits chapitres
Jay Krishnan, représentant du chapitre de Winnipeg et du Sud du Manitoba
Nancy Shalay, représentante des petits chapitres
Robert Trudeau, représentant du chapitre de Saskatoon
OUVERTURE DE LA SÉANCE
Nancy McCune ouvre la séance à 9h.
- ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
1. Bonnie, avec l’appui de Kieth, propose d’adopter l’ordre du jour modifié (ajout de Bilan de la réunion de formation du 3 février 2017). Motion adoptée. Sharon tiendra la liste des intervenants pour la réunion.
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 3DÉCEMBRE 2016
2.1 Robert, avec l’appui de Nancy M., propose d’approuver le procès-verbal de la réunion du 3 décembre 2016. Motion adoptée.
2.2 Affaires découlant du procès-verbal de la réunion précédente: aucune.
- RAPPORT DE LA DIRECTRICE SUR LES RÉUNIONS DU CA DE NOVEMBRE ET DE DÉCEMBRE 2016 — PRÉSENTÉ PAR NANCY MCCUNE
Rapport de la directrice à l’exécutif régional pour février 2017
Réunion du CA le 16 novembre
Règles de procédures pour le CA
Les règles de procédures proposées ont pour but de ramener l’attention sur les affaires de l’Institut et non sur les attaques personnelles, de laisser derrière les problèmes passés et de laisser les processus appropriés suivre leur cours. Dans un geste de solidarité, chaque membre du CA doit signer les règles de procédures qui seront dorénavant comprises dans toutes les trousses du CA.
Phénix
L’équipe de l’exécutif (Conseil du Trésor, SPAC, AFPC et IPFPC) s’est réunie pour poursuivre les discussions sur la manière de régler cette crise qui perdure. On a recommandé à la sous-ministre Lemay d’effectuer le reste du travail sur Phénix à l’interne et de communiquer avec la communauté CS dans le but d’identifier les membres qui ont une expérience et des compétences considérables en ce qui concerne PeopleSoft afin de mettre en place une équipe qui verra à apporter des améliorations au système.
Employeurs distincts au Groupe de travail sur la consultation
Il s’agit d’étendre la participation au GTC afin de permettre au Groupe des employeurs distincts de prendre part aux travaux, de déterminer à quoi pourrait ressembler la composition du GT et de permettre au Groupe des employeurs distincts de participer au Symposium sur la consultation (financé par le GTC).
On précise que le CA a déjà approuvé la tenue d’une réunion du Groupe des employeurs distincts la veille du Conseil consultatif. Ceci dit, il semble encore nécessaire d’étendre le GTC afin de permettre leur participation, mais on ne sait trop à quoi ressemblerait la structure.
Il est proposé, avec appui, que le CA envisage de changer la structure du Groupe de travail sur la consultation pour qu’il comprenne les Groupes des employeurs distincts reconnus comme participant à la consultation avec l’employeur.
Campagne pour la Semaine nationale de la fonction publique2017 (SNFP)
Il est proposé, avec appui, que le CA charge le Comité sur la reconnaissance professionnelle et les titres de compétence (CRPTC) d’élaborer une proposition pour la Semaine nationale de la fonction publique2017, sur laquelle se penchera le CA à sa réunion de mars 2017.
Le point sur les relations avec le gouvernement
Un rapport écrit a été fourni après la réunion d’octobre. Il y a eu un certain nombre de réunions de haut niveau avec les partenaires du Conseil du Trésor relativement à Phénix et aux négociations. Dans le contexte du portefeuille des relations avec le gouvernement, l’IPFPC travaille également avec le CTC à l’élaboration d’arguments pour obtenir une augmentation économique juste et de messages généraux pour les négociations.
Le travail avec l’employeur s’améliore à tous les égards et les progrès de l’Institut s’intensifient à l’égard des principaux enjeux. Un certain nombre de réunions sont prévues avec les SM, les députés et les CEM, qui permettent d’établir une base solide avec ce niveau de dirigeants à l’égard d’enjeux progressistes pour l’avenir.
Séance de planification stratégique de janvier 2017
On s’entend pour que la Séance de planification stratégique de 2017 comprenne des discussions sur la gouvernance et le meilleur fonctionnement du CA. Le groupe de travail sera composé des personnes suivantes:
le directeur Glenn Maxwell, la directrice Nancy McCune, le directeur Greg Scriver, la v.-p. Shirley Friesen, l’ACO Eddie Gillis
AGA 2016
Présidente — Marilyn Best
Conseillers d’assemblée — Dan Jones, John Purdie, Robert Trudeau
Convention collective du CERIP
Il est proposé, avec appui, que le CA ratifie la convention collective du CERIP, comme recommandé à l’unanimité par les membres de l’équipe de négociation de l’Institut.
Admissibilité aux postes des exécutifs des organismes constituants
Il est proposé, avec appui, que l’affaire soit renvoyée au CSP qui s’assurera que les statuts de tous les groupes et sous-groupes sont conformes aux statuts de l’Institut et permettent à tous les membres titulaires de se présenter comme candidats à l’exécutif de leur organisme constituant.
On devrait faire savoir au CSP qu’aucun organisme constituant ne peut empêcher des membres titulaires de se présenter comme candidats, conformément aux statuts de l’Institut. Tous les membres titulaires ont le droit de se présenter comme candidats à leur exécutif de groupe ou de sous-groupe. Ceci dit, tous les organismes constituants le permettent actuellement et, à ce moment-ci, la motion n’est peut-être pas nécessaire. Certains sont d’avis que les statuts de tous les organismes constituants devraient être examinés pour s’assurer de leur conformité avant qu’une telle conclusion soit possible.
Calendrier des réunions de 2017
Les 18, 19, 20 et 21 janvier
Les 10 et 11 mars
Les 12 et 13mai
Les 16 et 17 juin
Les 11 et 12 août
Le 13 octobre
Le 15 novembre
Le 15 décembre
Politique sur les régions de l’Institut (modifiée)
Il est proposé, avec appui, de modifier la Politique sur les régions de l’Institut comme suit:
11. Conférenciers – Un budget total de XX$ est accordé aux régions pour qu’elles puissent, à leur discrétion, inviter des conférenciers à leur conseil régional et leur conseil des délégués syndicaux.
Politique sur le président et les vice-présidents (modifiée)
Il est proposé, avec appui, que la Politique sur le président et les vice-présidents soit approuvée dans sa forme modifiée.
Les changements proposés sont fondés sur le rapport McConnell, approuvé en principe par le CA en août 2015. Le CRC voulait que les changements proposés reflètent ce qui avait été convenu en principe par le CA. Le CA devrait respecter le processus mis en place dans le cadre de l’examen triennal et la discussion ne devrait pas porter sur l’apport de changements additionnels à la politique modifiée.
Pénalités pour la présentation en retard des demandes de remboursement des frais de voyage et des demandes de versement de salaire compensatoire
Cette question a été traitée par le Comité exécutif qui était préoccupé par les cas de membres qui avaient dépassé le délai de six mois pour la présentation de leurs demandes de remboursement, avec ou sans justification. Le CE est d’avis que la politique devrait peut-être être revue et modifiée pour modifier la règle actuelle concernant la présentation en retard des demandes de remboursement, par exemple en mettant en place une formule différente pour les pénalités, remplaçant la pénalité de 10% chaque mois, afin que ce soit moins punitif.
Il est proposé, avec appui, de renvoyer cette question au Comité des finances.
Réunion du Conseil d’administration du 16 décembre
Participation du Conseil consultatif à l’Assemblée générale triennale du CTC
Il est proposé, avec appui, que le CA appuie le choix du tiers des délégués du CC pour qu’ils assistent à l’Assemblée générale triennale du CTC de 2017.
Certains sont d’avis que cette décision est peut-être prématurée, comme nous n’avons pas encore établi clairement quelle serait ou devrait être la participation de l’Institut ni quel budget est disponible. On suggère de reporter ce point à la réunion de janvier, lorsque nous disposerons de plus d’informations.
Le directeur Maxwell et la v.-p. Friesen sont chargés de proposer un processus de sélection et un budget.
Sélection des présidents des comités de 2017
Comité des statuts et politiques: Nancy McCune
Comité des élections, Jim McMillan
Comité d’appel en matière d’élections, Pam Kubicz
Comité des finances, Sean O’Reilly
Comité des droits de la personne et de la diversité, Shirley Friesen
Services et projets de la technologie de l’information — Greg Scriver
Comité sur la reconnaissance professionnelle et les titres de compétence, Thomas Landry
Comité consultatif des sciences, John Bérubé
Comité d’apprentissage et de formation, Kim Skanes
Comités du CTC et IPFPC
Une demande d’information est présentée en ce qui concerne la participation ou la représentation de l’IPFPC au sein des comités du CTC.
La présidente Daviau signale que l’Institut est représenté dans certains des comités du CTC dont les activités sont reliées aux objectifs et buts stratégiques de l’Institut (Comité de l’invalidité, Comité des jeunes, etc.) Cette participation est financée à même les fonds prévus pour ces objectifs. Il y a bon nombre d’autres comités du CTC qui ne comptent aucun représentant de l’Institut, qui n’a pas de budget prévu à cette fin. Le budget actuel est pour l’affiliation et la participation à l’Assemblée générale du CTC. Il y a encore des lacunes à combler pour l’avenir.
La v.-p. Friesen est chargée de soumettre une proposition et des recommandations à cet égard à la réunion de janvier. La proposition doit tenir compte du rendement de l’investissement pour l’Institut et de la manière dont l’IPFPC participera activement afin d’optimiser ses objectifs et son orientation stratégiques en général. Il devrait également y avoir un processus en place pour une rétroaction régulière et des échanges avec le CA.
Dans un même ordre d’idée, le CA apprend que les motions à soumettre à l’Assemblée générale du CTC doivent passer par le bureau de la présidente.
Journée de lobbyisme du CTC
Les dates proposées pour la Journée de lobbyisme du CTC sont les 6 et 7 février 2017. L’équité salariale sera au centre de cette journée. L’Institut a pris part à la dernière journée et participera de nouveau en 2017. Notre participation sera coordonnée par le bureau de la présidente.
Discussion de l’Exécutif des Prairies et des T.N.-O.
Nancy M. discute du système de paye Phénix et du transfert des cotisations syndicales recueillies auprès des membres au bureau national de l’IPFPC. Un montant important de cotisations syndicales n’a pas été remis au syndicat par Phénix. Le bureau national s’occupe de ce problème.
Nancy M. soulève également la question du projet de loi27 maintenant au Parlement. Le projet de loi permettrait les régimes de pension à prestations cibles pour les établissements mandatés par le gouvernement fédéral. Les régimes de pension de la fonction publique ne sont pas directement touchés.
La question de la pénalité de 10% par mois imposée aux organismes constituants qui soumettent leurs demandes de remboursement des dépenses en retard fait l’objet de discussion. La question est maintenant entre les mains du Comité des finances.
- RAPPORT FINANCIER RÉGIONAL
Stuart Kidd présente les états financiers de la Région des Prairies et des T.N.-O. pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2016. Le rapport faisait état de revenus de XX$ et de dépenses de XX$. Le solde bancaire de départ au 1er janvier 2016 était de XX$ avec un solde bancaire de XX$ en date du 31 décembre 2016. Stuart a préparé un document de travail pour effectuer une estimation de l’allocation de 2017 pour la Région des Prairies et des T.N.-O. Si l’on se sert des dépenses prévues de XX$ pour les observateurs de l’AGA moins XX$ pour les repas de l’ERP de décembre 2016, l’allocation sera réduite à XX$. Cette estimation est inférieure à l’allocation complète de XX$ si l’on se sert du nombre de membres au 31 décembre 2015. Une proposition structurée sera présentée pour la formation du CTC plus les articles promotionnels au Conseil régional2017 des Prairies et des T.N.-O. pour les dépenses additionnelles qui s’appliqueront à l’année civile2016. Le bureau national a imputé les coûts de l’ordinateur portatif de XX $ à la Région. L’ordinateur est utilisé par le secrétaire-trésorier de la Région.
Une discussion a lieu sur la formation du CTC qui aura lieu à Moose Jaw, en Saskatchewan, en avril 2017. On parle d’une formation pour mobiliser les délégués syndicaux. Les ART sont très occupés à préparer la formation de base et l’école syndicale. La formation du CTC porterait sur des sujets additionnels non présentement abordés à l’IPFPC. Les coûts sont estimés à XX$ par membre pour les cours de Moose Jaw. La proposition structurée comprendrait la formation du CTC plus les articles promotionnels du CRP. De plus, la réunion de l’ERP du 8 avril se tiendrait à Regina plutôt qu’à Calgary afin de faciliter les choses pour Moose Jaw.
Robert propose, avec l’appui de Nancy S., de consacrer XX$ à la formation du CTC et XX$ à l’achat d’articles promotionnels du 150e anniversaire pour le CRP de juin (au total XX$).
Motion adoptée.
La Région va demander une allocation de repas pour les 8 membres de son exécutif le 4 février 2017.
Stuart propose, avec l’appui de Kieth, d’approuver le rapport financier. Motion adoptée.
- CONSEIL RÉGIONAL DES PRAIRIES (CRP) 2017, À SASKATOON, LES 2 ET 3 JUIN À L’HÔTEL RADISSON
Le point sur l’article11.2 des Statuts — Date d’envoi de l’avis de convocation des membres
L’avis de convocation au conseil régional sera envoyé aux membres la semaine prochaine. L’avis sera conforme à l’article11.2 des statuts de la Région.
Le point sur l’examen par un Sous-comité du processus de sélection de l’ERP (motion du CRP de 2015)
L’ébauche d’un rapport a été préparée par Nancy M., Bonnie et Stuart sur la sélection des membres de l’exécutif pour la Région de la C.-B. et du Yukon, la Région des Prairies et des T.N.-O., la Région de l’Ontario, la Région de la capitale nationale, la Région du Québec et la Région de l’Atlantique. Le rapport sera présenté au Conseil régional de 2007 à Saskatoon.
Le point sur la soirée du vendredi soir (2 juin 2017)
On discute du banquet qui aura lieu le 2 juin 2017 au conseil régional. Robert mentionne que le 2 juin marque également l’ouverture de l’hippodrome Marquis Downs. Robert parle ensuite de la question du transport des délégués pour aller à l’hippodrome et en revenir. Trois autocars feront le transport de 17h à 17h30, et le souper sera servi à 18h. Les autocars seront disponibles pour le retour à l’hôtel.
Nancy M., avec l’appui de Jay, propose de tenir l’activité au restaurant Terrace à Marquis Downs à Saskatoon et d’y convier au plus 90 membres. Motion adoptée.
Le point sur le conférencier
La députée Sherry Benson sera invitée à prendre la parole pendant une heure au conseil régional. On prévoit une heure, afin de laisser du temps pour les questions des délégués. L’allocution aura lieu entre 14h et 16h30. Le directeur régional prendra également la parole. On procédera à une levée de fonds pour un organisme caritatif de Saskatoon. On discute également d’une présentation par Cindy Blackstock. Nancy M. mentionne également la Fondation Héritage.
Le point sur le dirigeant élu invité
Les participants discutent pour choisir le dirigeant élu de l’Institut qui sera invité au CRP. John Staric de l’IPFPC sera invité à venir parler aux membres des questions liées aux pensions le samedi 3 juin. On discute pour déterminer s’il y a lieu d’inviter des dirigeants élus.
Articles promotionnels
On discute des articles promotionnels pour le CRP de 2017. On envisage d’acheter des chandails kangourou à capuchon, des T-shirts et des valises de cabine. On parle du choix des tailles et des dates de livraison également.
Motion pour acheter des articles arborant le logo du 150e anniversaire, 75 valises et 75 T-shirts pour le CRP. La motion comprend aussi l’achat de 120 chandails kangourou à capuchon pour le Conseil des délégués syndicaux de septembre 2017. Kieth, avec l’appui de Sharon, présente la motion qui est adoptée.
- CONSEIL DES DÉLÉGUÉS SYNDICAUX2017, À EDMONTON, LES 29 ET 30 SEPTEMBRE AU CHÂTEAU LACOMBE
Le point sur l’après-midi et la soirée du vendredi
Le Conseil des délégués syndicaux2017 aura lieu à Edmonton les 29 et 30 septembre au Château Lacombe. La séance du vendredi après-midi comprendra une présentation donnée par un professionnel de la santé mentale. Aucun souper n’est prévu pour le vendredi, mais il y aura une suite de réception ou d’accueil après 19h. La présentation du prix du Délégué syndical se fera également le samedi.
Le point sur le programme du Conseil
On discute du programme pour le samedi 30 septembre. Il y aura une formation style « café » en matinée sur l’autogestion des délégués syndicaux. Il y aura une présentation de «Docteur Antidote».
- CONSEIL RÉGIONAL2018, À EDMONTON
Le point sur la proposition de l’hôtel Matrix
Le Conseil régional2018 aura lieu à Edmonton. Le nouvel hôtel Ice District Hyatt n’a pas répondu à notre proposition. L’hôtel Matrix sera choisi pour le conseil régional2018 à Edmonton.
- LE POINT SUR LES BÉNÉVOLES RÉGIONAUX POUR LES COMITÉS DU CA
L’ERP a choisi les noms des membres des Prairies et T.N.-O. pour les comités nationaux le 3 décembre 2016. Les présidents des comités nationaux de l’IPFPC ont été choisis, et Nancy McCune préside maintenant le Comité des statuts et politiques. Cependant, il y a encore des places pour d’autres Régions.
- TOUR DE TABLE
Il y aura des dîners d’information au chapitre d’Edmonton. L’AGA du chapitre d’Edmonton se tiendra le 22 mars 2017. Le chapitre de Calgary a organisé un dîner d’information auquel 106 membres ont pris part. Le chapitre de Calgary a tenu son AGA le 3 février et 102 membres y ont pris part. La directrice régionale a également assisté à l’AGA de Calgary. Le chapitre de Winnipeg et du Sud du Manitoba a tenu son AGA le 19 janvier 2017. Le chapitre de Prince Albert prévoit organiser une activité pour la Semaine de la fonction publique en juin 2017 avec deux autres syndicats. Le chapitre de Saskatoon a discuté des activités de l’année à une réunion tenue en janvier 2017. Au nombre des activités, notons le nettoyage des berges d’une rivière, le kiosque de la fête du Travail et la cérémonie du souvenir du 11 novembre. Le chapitre de Denwood envisage d’organiser une activité avec un autre syndicat pour la Semaine de la fonction publique. Le chapitre de Regina a organisé une activité de Noël et l’AGA aura lieu le 16 mars 2017.
- DIVERS
Renouvellement du mandat des délégués syndicaux pour 2017
On discute du renouvellement des mandats des délégués syndicaux pour la Région des Prairies et des T.N.-O.
Rapport sur les conférences du CTC d’octobre 2017
Kieth et Bobby discutent de leur participation aux conférences du CTC en octobre 2017. Tous deux ont trouvé les conférences intéressantes, à l’exception de la présentation d’autres représentants syndicaux au Sommet des jeunes travailleurs. Une question se pose: L’IPFPC devrait-il financer la participation des membres aux prochaines conférences?
Financement des chapitres par la Région
La Région des Prairies et des T.N.-O. a accordé un financement de XX$ au chapitre de Prince Albert et de XX$ au chapitre du Nord du Manitoba.
Motion du chapitre d’Edmonton
Le chapitre d’Edmonton déposera une motion pour permettre aux membres retraités de faire partie des exécutifs de groupe. Robert mentionne que les membres retraités ne sont pas en milieu de travail et ne peuvent être délégués syndicaux, donc que peuvent-ils apporter à un exécutif de sous-groupe ou de groupe? Toutefois, certains groupes de l’IPFPC permettent aux membres retraités de faire partie de leur exécutif. La motion sera débattue au CRP de 2017 à Saskatoon.
Comité régional des jeunes
On discute du Comité régional des jeunes. Les membres de 40 ans et moins y soulèveraient des questions intergénérationnelles. Une réunion se tiendrait en même temps que le Conseil des délégués syndicaux. Nancy M. en discutera avec les membres du CA national qui ont l’expérience d’un Comité des jeunes.
Défi de la Coupe Héritage
On demandera aux membres de contribuer à la Coupe Héritage. Nancy M. commandera des affiches pour les membres.
- PROCHAINE RÉUNION LE 8 AVRIL 2017 AU DELTA BOW VALLEY À CALGARY
Réunion de formation dans l’après-midi du 7 avril
Une réunion de formation est prévue pour l’après-midi du 7 avril 2017. Kieth Laing présente le rapport sur la formation. La formation de base des délégués syndicaux sera donnée les 6, 7 et 8 mars 2017 à l’hôtel Matrix d’Edmonton. L’école syndicale est prévue pour mai 2017 à Winnipeg avec détails à suivre.
Prochaines réunions, il faut choisir les hôtels pour les dates suivantes
8 avril 2017 à Calgary, Alberta — Delta Bow Valley — sous réserve de l’approbation de la formation du CTC et du transfert à Regina conformément au point4 plus haut
8 juillet 2017 à Yellowknife, T.N.-O. — Hôtel Explorer
21 octobre 2017 à Winnipeg, Manitoba – Hôtel Delta
9 décembre 2017, à Edmonton, Alberta — Hôtel Matrix
Le comité de formation se réunira dans l’après-midi du 7 avril au Delta Bow Valley de Calgary et dans l’après-midi du 8 décembre au Matrix d’Edmonton
Il y aura une réunion de formation de plus en 2017, mais la date et le lieu n’ont pas encore été choisis.
- LEVÉE DE LA SÉANCE
Kieth propose de lever la séance à 17h. La motion est adoptée.