PRINCIPES DE CONDUITE DU CRC
Les membres du Comité de la rémunération des cadres (CRC) et les personnes-ressources de l’Institut se sont engagés à travailler de concert dans l’intérêt supérieur de l’Institut afin d’accomplir les tâches pour lesquelles ils ont été mandatés.
Les membres du Comité de la rémunération des cadres conviennent de ce qui suit :
- Agir honnêtement, avec éthique, intégrité, prudence, diligence et compétence, et assumer ses responsabilités au mieux de ses capacités;
- Agir dans l’intérêt supérieur de l’organisation, éviter les conflits d’intérêts et s’efforcer d’arriver à un consensus;
- Respecter les décisions du Comité, appuyer ses recommandations et tendre à ses objectifs;
- Se comporter avec courtoisie, écouter en adoptant une attitude équitable et ouverte et respecter les points de vue de chacun;
- Respecter le caractère confidentiel et sensible des documents examinés et des questions débattues. Pour plus de clarté, les membres du Comité doivent être conscients qu’ils ne relèvent que du Conseil d’administration et qu’ils ne devraient pas divulguer de renseignements découlant des travaux et délibérations du Comité, à moins d’indications contraires du Conseil d’administration;
- Toute violation de la confidentialité peut entraîner le renvoi immédiat du Comité et l’imposition de mesures disciplinaires pouvant aller jusqu’à l’expulsion, conformément aux statuts de l’Institut. Comme le CRC est dans une situation de confiance et qu’il traite de questions très délicates liées au personnel, aux dirigeants élus et à leur rémunération, cette attente de confidentialité se prolonge à perpétuité, bien après le mandat des membres du CRC;
- Consacrer le temps et les efforts nécessaires pour être suffisamment préparé pour les réunions et demeurer attentif et coopératif pendant les discussions et les prises de décision;
- Le président est tenu d’assurer la bonne tenue des réunions et la communication de l’information pertinente à tous les membres de l’Exécutif et de veiller à ce que les points de vue de tous les membres soient entendus;
- Tous les documents remis aux membres du Comité lors de leurs délibérations appartiennent à l’Institut et doivent être retournés à la personne-ressource de l’Institut à la fin du mandat des membres.
Les préoccupations relatives aux actions non conformes à ces principes devraient être discutées en temps utile avec le membre en cause, le président ou l’ensemble de l’Exécutif. Tout doit être fait pour résoudre les problèmes dans l’intérêt supérieur du Comité et de l’Institut.
J’accepte de me conformer à ce code de conduite.
