L'Institut professionnel de la fonction publique du Canada

MINUTES / COMPTE RENDU

SP Executive Meeting / Rencontre de l’exécutif SP

May 26th, 2017 / 26 mai 2017

Presence / Absence --- Présents / Absents

Daniel Ingram (Prairies et T. N.-O.) P Norma Domey (RCN) P

Elizabeth Ptasznik (Prairies et T.N.-O.) P Steven J. Colwell (C.-B. et Yukon) P

Enzo Barresi (Ontario) P Sushil S. Dixit (RCN) P

Judith Leblanc (Québec) P Tarek Salem (RCN) P

Marcel C. Beaudoin (RCN) P Thomas Landry (Atlantique) P

Michael A. Forbes (Ontario) P Suzelle Brosseau (IPFPC) A

Nicole Deschenes (Prairies et T.N.-O.) P Donald Lefebvre (RCN) P

Invité (fin de l’après-midi seulement) — Stéphane Aubry

1) Mot de bienvenue

▪ Thomas

o Les communications de suivi (liées à la négociation et aux questions touchant la convention collective) sont très importantes

o L’équipe de négociation a reçu des questions sur les sujets suivants : pauses de 15 minutes, salaire rétroactif, congé de perfectionnement professionnel accordé aux PC

▪ Sushil

o Il faut trouver le bon message dès le départ

o Il est beaucoup plus difficile de corriger un message une fois qu’il est lancé

▪ SUIVI — MARCEL

o Ajouter un Tour de table aux ordres du jour à venir

2) Examen des points de suivi

▪ Questions et bilan de l’équipe de négociation

o Enzo — Réunira les questions ( des membres) et les réponses liées à la convention collective et les transmettra à Judith en vue de leur inclusion dans un bulletin

o Thomas — Cela devrait se faire seulement après le bilan

o Enzo — Ajoutera le nom de Judith à la liste de distribution de l’équipe de négociation afin qu’elle puisse recueillir les questions et réponses automatiquement à l’avenir

o Préciser dans le compte rendu de la dernière réunion que les Q et R doivent être envoyées à Judith après la ratification

▪ c’est-à-dire après 91 jours pas de salaire rétroactif, congé de perfectionnement professionnel, etc.

▪ SUIVI —MARCEL — Apporter des précisions au compte rendu

o Thomas — chaque groupe fera un bilan individuel, puis on en fera un commun

o Marcel – On devrait envoyer un bulletin aux membres indiquant qu’un bilan sera fait

o Tarek – Il est important que tous les membres de l’exécutif aient l’information au cas où les membres de l’équipe de négociation ne seraient pas au bureau ou seraient impossibles à rejoindre par courriel.

o Thomas – L’exécutif SP n’a rien à dire dans le bilan

o Thomas – L’exécutif SP aura des commentaires à faire une fois le bilan terminé

3) Points permanents

▪ Courriel

o Marcel – Les membres ne devraient pas avoir à mettre un avis de confidentialité dans les courriels adressés aux membres de l’exécutif. La confidentialité devrait aller de soi

o Thomas — Si le courriel est partagé au sein de l’IPFPC (Note du secrétaire – IPFPC dans ce cas signifie l’exécutif SP et le personnel de l’IPFPC au besoin), il n’y a pas lieu de s’inquiéter de la confidentialité. Si le courriel est envoyé à l’extérieur de l’IPFPC, il faut alors assurer la confidentialité des membres

o Tarek/Daniel — Il faut examiner la situation au cas par cas. On ne peut avoir une politique uniforme

o Norma – On devrait enlever les noms, seulement fournir les données et le contexte nécessaires pour la discussion

o Thomas – On rappelle que les affaires de l’exécutif devraient rester à l’exécutif

▪ Comité des sciences

o Aucune réunion depuis la dernière rencontre de l’exécutif SP

o Science Unmuzzled (sur Facebook) est une bonne source d’information

▪ Trésorier

o Numériser et envoyer à Nicole les reçus d’internet

o Rapport financier présenté

o Allocation reçue le 7 mai

▪ Budget

o Note de la secrétaire — Tous les points ici portent sur la discussion pour la présentation du budget à l’AGA SP le 27 mai

o Coûts de l’AGA

▪ coût approximatif fourni

▪ Combine les coûts de l’AGA SP et de l’AGA de l’IPFPC

▪ Comprend les activités de réception

● Coût de la chambre, de l’alcool, des grignotines,etc.

▪ Sushil — Rabaisser le coût

▪ Daniel — Séparer l’AGA SP de l’AGA de l’IPFPC

▪ Michael — Conserver le coût

▪ Norma — Réduire le coût

▪ Thomas

● Cela couvre également l’augmentation des coûts de l'AGA si nous devons aller à l’extérieur de la RCN

● La combinaison de l’AGA SP à celle de l’IPFPC dans un même poste budgétaire permet plus de souplesse pour le traitement des changements de dernière minute

▪ Norma — garder le coût

o Dépenses de l’exécutif

▪ L’IPFPC couvre seulement l’envoi du président de l’exécutif SP aux AGA de sous-groupe

▪ Ce poste budgétaire comprend le soutien de l’exécutif aux membres

● Par exemple – La participation d’un représentant régional aux activités de sous-groupe

▪ De la réunion de l’exécutif du 10 avril

● coût approximatif fourni

● Le coût chutera si l’exercice se fait au moment d’une réunion de l’exécutif

o Soutien aux dépenses des sous-groupes

▪ Renommer Dépenses des sous-groupes « Soutien des sous-groupes »

▪ Tous les points se rapportant aux sous-groupes seront placés sous Soutien des sous-groupes

o Coûts administratifs et équipement

▪ Auparavant sous Dépenses de l’exécutif

▪ Comprenait les ordinateurs portables, le remboursement des frais internet, les frais de sharepoint, les frais de port, l’expédition, les logiciels, le matériel informatique, etc.

▪ coût approximatif fourni

o Matériel de promotion

▪ coût approximatif fourni

o Négociation

▪ Couvre les frais de changement de vol (par exemple, lorsque le CT annule la négociation une fois que les membres de l’équipe de négociation étaient déjà rendus à Ottawa par avion), les frais de réception pour la négociation

▪ coût approximatif fourni

o Comités d’examen des statuts de l’exécutif

▪ Renommer Comité des statuts « Statuts de l’exécutif »

▪ coût approximatif fourni pour 5 réunions

o Sous-groupes

▪ Couvre les dîners d’information, les activités de réception pour les réunions des présidents SP

▪ coût approximatif fourni

o Délégués syndicaux

▪ Activités de réception pour le Conseil des délégués syndicaux

▪ coût approximatif fourni

4) Communication

▪ Judith

o Manque de communication entre Richard (Richard Beaulé), l’équipe de négociation et Judith.

o Judith découvre souvent des choses après que les autres les ont communiquées aux membres

o Se sent exclue et non respectée en tant que directrice des communications

▪ Utiliser le Bulletin pour donner de l’orientation au sujet de la convention collective

▪ Judith communiquera avec les membres de l’équipe de négociation pour obtenir de l’information

5) TI

▪ L’exécutif SP doit faire savoir à Dan ce qu’ils ont fait avec les ordinateurs portables

▪ Dan vérifiera auprès de Costco ce qu’il en est des problèmes des ordinateurs portables bruyants

▪ MOTION

o 100 $ par membre de l’exécutif par année pour acheter des accessoires raisonnables pour les ordinateurs portables (par exemple, clé USB, souris, câbles adaptateurs)

o ADOPTÉ

▪ WebX

o En discuter à la prochaine réunion des présidents de sous-groupe

o coût approximatif par mois fourni

o SUIVI — ENZO

▪ Mettre WebX à l’ordre du jour des réunions des présidents de sous-groupe

6) Membres

▪ Seront présentés à l’AGA

7) Délégués syndicaux

▪ Seront présentés à l’AGA

8) Articles promotionnels

▪ Seront présentés à l’AGA

9) Comité des sciences

▪ Sera présenté à l’AGA

10) Sous-groupes

▪ MOTION

o Appuyer la création du Sous-groupe SP du Yukon

o ADOPTÉ

▪ MOTION

o Élargir le Sous-groupe de Halifax pour inclure la vallée de l’Annapolis et les 12 membres SP qui ne font actuellement pas partie d’un sous-groupe

o ADOPTÉ

▪ Si l’exécutif SP désire communiquer avec les membres, il faut passer par les sous-groupes locaux d’abord

▪ Réunions de zones

o 19 août

▪ Réunion de l’Ouest

▪ Régions des Prairies et T.N.-O. et de C.-B. et Yukon

▪ Tenue à Vancouver

▪ Enzo et Thomas y participeront avec les représentants régionaux

o 23 septembre

▪ Réunion de l'Est

▪ Atlantique et Québec

▪ Tenue à Québec

▪ En même temps que la réunion de l’exécutif SP

▪ Tous les membres de l’exécutif SP y assisteront

o 14 octobre

▪ Réunion centrale

▪ Ontario et RCN

▪ Tenue à Toronto

▪ Thomas y assistera avec les représentants régionaux

11) Plan stratégique du CCS

▪ SUIVI — MARCEL

o Mettre comme point récurrent sous Comité des sciences

▪ Norma demandera des commentaires à l'exécutif et communiquera à l’exécutif la discussion tenue au CCS

12) Stockage des documents de l’IPFPC

▪ SUIVI — MARCEL

o Inscrire comme point à l’ordre du jour de la prochaine réunion de l’exécutif SP

13) Dîner d’information de River Road

▪ Actuellement sur la page du Sous-groupe

▪ On ne sait trop pourquoi il a été déplacé.

14) Comité des statuts

▪ Voir les autres groupes qui ont un comité des statuts

o Le Groupe AV (par exemple) a un comité des statuts établi en fonction de ses statuts de groupe

▪ SUIVI — NORMA

o Norma doit préparer :

▪ 1 — une proposition de mandat à communiquer à l’exécutif à la prochaine réunion en personne pour préparer un comité permanent des statuts

▪ 2 — Plan de travail avec un budget d’environ 5 000 $ pour apporter trois changements (au moins) aux statuts à la prochaine AGA du Groupe SP

▪ Le comité des statuts apportera au Comité exécutif le modèle de statuts avec trois changements aux statuts (comme demandés aux réunions précédentes du Comité exécutif SP) pour novembre et ensuite à l’AGA du Groupe SP en 2018

15) Plan de travail

▪ SUIVI — DONALD

o Envoyer le plan de communications

o Envoyer le guide d’orientation pour l’exécutif SP

▪ Comité de 5 membres

o Daniel, Donald, Marcel, Judith, Enzo

▪ 1re ébauche du guide envoyée au plus tard le 19 juin à l’exécutif pour examen et commentaires

Le comité examinera les commentaires et vérifiera les renvois aux statuts de l’IPFPC, etc.

16) Préparatifs en vue des négociations

▪ 1er bilan

o Thomas — Après le bilan, voir comment obtenir la meilleure participation de l’exécutif, des sous-groupes et des délégués syndicaux

o Enzo

▪ Sondage auprès des membres

▪ La conférence sur la négociation établit l’ordre des priorités en fonction des réponses au sondage

▪ Proposition de négociation fondée sur les priorités

▪ On discute de la manière dont l’IPFPC affecte les négociateurs et on se demande si Suzelle serait réaffectée au Groupe SP pour la prochaine ronde de négociation. Il y a consensus au sein de l’exécutif pour demander qu’elle poursuive avec le Groupe, mais au bout du compte il appartient à l’IPFPC d’en décider.

▪ Discussion sur le processus/échéancier pour recueillir l’information/les objectifs/les besoins/les désirs des membres

▪ Certains membres veulent avoir leur mot à dire dans la composition de l’équipe de négociation

o Thomas – Il est moins important d’avoir toutes les classifications représentées au sein de l’équipe de négociation que d’avoir une bonne équipe de négociation avec un bon négociateur

17) Pause de 15 minutes

▪ Problème de SG-PAT

▪ La direction soutient que les SG-PAT ont toujours eu des pauses. Si les examinateurs de brevets désirent avoir des pauses précisées séparément, les objectifs de production hebdomadaires seront rajustés pour veiller à ce que la même quantité de travail par semaine soit effectuée après la signature de la convention comme avant la signature.

▪ Le Conseil du Trésor a soutenu à la table de négociation que la mise en œuvre de deux pauses de 15 minutes à l’OPIC coûterait plusieurs millions de dollars en production perdue

▪ La direction (à l’OPIC) déclare que ce n’est pas parce qu’on en a parlé à la table de négociation que c’est vrai ou que c’est ainsi qu’il faut interpréter quelque chose

▪ Enzo/Thomas – Si c’est le CT qui en a parlé à la table de négociation, c’est la position du CT

o Cela peut très bien être utilisé dans les débats sur l’interprétation d’une clause de la CC

▪ Stéphane Aubry a parlé au responsable des RH (qui s’occupe de l’OPIC) à ISDE

o La réunion de consultation nationale se tiendra le 13 juin

o Elle réunira Stéphane Aubry et les RH de ISDE

▪ Le CT n’a pas encore envoyé les exemplaires de la CC aux différents ministères

▪ L’exécutif du Sous-groupe SG-PAT attend une déclaration de la direction de l’OPIC sur la manière dont elle (la direction de l’OPIC) interprétera cette clause de la CC.

18) Tour de table

▪ MOTION

o L’exécutif SP remboursera les membres de l’exécutif désireux d’acheter un exemplaire du Sturgis.

o ADOPTÉ

19) La séance est levée

▪ 16 h 45