2018 Conseil Régional du Québec – Rapport d’activités Comité des élections

2018 Conseil Régional du Québec – Rapport d’activités

Comité des élections

Chers collègues,

Le mandat du comité des élections est responsable de la tenue des élections de l’Institut pour les postes d’administrateur et de directeur, autres que le directeur du CC. Il est également chargé de vérifier l’exactitude de toutes les notes biographiques des candidats, dans la mesure du possible et de mener une enquête et statuer sur le caractère approprié des activités d’un candidat ou de ceux qui agissent en son nom. Le comité des élections peut aussi agir en tant que tel pour d’autres élections si la demande vient du comité des élections de l’organisme constituant, de l’exécutif de l’organisme constituant ou du conseil d’administration.

Le comité a tenu 5 rencontres soit deux en personne au bureau national de l’IPFPC et 3 en téléconférence.

En plus de se préparer pour la tenue des élections de l’Institut, le comité a durant son mandat, organisé avec succès deux élections de groupe, à savoir celles de l’exécutif du groupe VFS et de l’exécutif du groupe RT-SUN. Aucune plainte reçue. De plus, le comité a été consulté par divers comités des élections constituants et aussi

Au courant de l’année, le comité a travaillé sur les points suivants :

Enrichissement des pages Web du Comité des élections;
Examen du document sur les activités entourant les élections nationales;
Examen des possibilités d’amélioration du taux de participation aux élections;
Discussion sur la politique des mesures disciplinaires progressives;
Modification à l’article 17.3.2.1 des statuts à l’AGA 2017 pour permettre au conseil d’administration de demander au Comité des élections d’organiser des élections pour un organisme constituant (motion adopté);
Débat relativement à l’implantation des biographies en vidéo aux élections nationales;
Préparation du calendrier des élections nationales de 2018.

Lors de la dernière rencontre, nous avons fait des propositions sur les objectifs du comité pour l’année 2018 dont : trouver des moyens de mettre en œuvre les priorités établies pour renforcer la participation aux élections nationales, implanter les déclarations de candidats, travailler avec le Comité des statuts et politiques pour présenter à l’AGA 2018 une modification à l’article 17.3.2 des statuts prenant en considération les « déclaration de candidats » et, mettre au point les documents pour les élections nationales de 2018.

En terminant, étant donné que nous sommes dans une année électorale, j’aimerai rappeler aux membres que les membres du comité des élections sont neutres et ne peuvent prendre position. De plus, il est important de se rappeler que l’Institut et ses organismes constituants ne doivent appuyer aucun candidat dans une élection (R22.4.3.1) et les délégués syndicaux, les autres membres titulaires et les membres à la retraite de l’Institut peuvent donner leur appui à un candidat dans une élection, mais en l’absence de tout logo de l’Institut ou de l’un de ses organismes constituants et en présence de l’avis suivant (R22.4.3.2) :

« L’appui exprimé en faveur de ce(s) candidat(s) n’implique pas un appui de la part de l’un des organismes de l’Institut, de l’Institut lui-même à titre de personne morale ou des membres du personnel de l’Institut. »

Pour plus d’information sur ce qui est acceptable et toutes les règles relativement aux activités électorales nationales, l’appui des candidats, la liste d’exclusion et, les lignes directrices pour les médias sociaux, celles-ci sont disponible sur le site de l’IPFPC dans la section « Comité des élections »

Les membres du comité étaient :

Jim McMillan, président BI, Région de l’Atlantique
Stephan M. Moushian PC, Région de l’Ontario
Christine Lemay VFS, Région du Québec
Jean Laberge CO, Région de la C.-B./Yukon
Linda Joly VFS, Région de l’Ontario
Gordon M. Hiltz VFS, Région de la capitale nationale
Patrick Provost CS, Région des Prairies et T.N.-O.
Jo-Ann Foster, Staff Resource IPFPC, Ottawa