Sous-groupe 200 René-Lévesque ouest- Procès-verbal- 3 avril 2019

Procès-Verbal

Date2019-04-03

Heure11h00

LieuComplexe Guy Favreau – Tour Ouest – Salle N^o601-4

Membres de l’exécutif :

Nom	Rôle	Présents	Absents
Alexandre Martel	Président	x
-	Vice-président
Sophie Laporte	Trésorier	x
Inga Chiriliuc	Secrétaire	x
Kabeya Kankolongo	Membre	x
Richard Martin	Membre	x
Luigi Salituri	Membre	x
Alexandre Thomas	Membre	x

Invité : Jean-Luc Ledoux, nouveau directeur-adjoint à la division des enquêtes criminelles.

Ouverture de la réunion
Adoption de l’ordre du jour
Nomination d’un vice-président intérimaire
Rencontres patronales-syndicales
Rencontres avec le directeur adjoint
Adoption des procès-verbaux
Changements de signataires au compte bancaire
Délégués syndicaux en devenir
Accès à la boîte courriel commune et au lecteur partagé de la boîte courriel commune de VFSenquetes@pipsc.ca
Numérisation des documents
Activités du National
Activités du Groupe
Activités de la Région
Activités du Chapitre
Activités du sous-groupe
Levée de l’assemblée

N^o / Sujet

1) Ouverture de la réunion:

11h10 Mot de bienvenue

2) Adoption de l’ordre du jour

Proposé par Alexandre Martel, adopté par Alexandre Thomas.

3) Nomination d’un vice-président intérimaire:

a) Départ de René Boudreau

Communication de la démission aux membres sera faite avec la nomination intérimaire du VP;
Discussion avec Steve Parent, mentionne que c’est à nous de décider de l’attribution du poste intérimaire;
Sophie Laporte, Inga Chiriliuc, Kabeya Kankolongo, Richard Martin et Luigi Salituri ne sont pas intéressés au poste de VP;
Alexandre Thomas se propose;
Alexandre Thomas a été nommé sur une base intérimaire au poste de VP.

4) Alexandre Thomas a été élu par acclamation.

Rencontres patronales-syndicales:

a) Prochaine rencontre: 2019-04-24 au bureau de Brossard

2 rencontres élargies par année

b) Idée de sujets

Toilette;
Formation – formations à l’interne aux enquêtes, agent de la paix/police/PAREC/Observation statique / École nationale de Police / WORD / Hyperlien / maîtrise en fiscalité / IT / Crypto monnaie / comptabilité pour les CFA / survol de la Jurisprudence et interprétation au 3 mois parle SPPC;
Maintien des exigences des ordres professionnels au niveau de la formation;
Embauche d’expert pour équipe multidisciplinaire;
Rush du 31mars;
Richard Martin va discuter de la formation du collège de la police avec Pascal Mondor avant qu’Alexandre Martel en discute avec le DA.

c)Alexandre Martel sera accompagné par Richard Martin et Inga Chiriliuc

5) Rencontres du président avec le directeur-adjoint:

a) Autorisation d’utiliser le code de temps 6400 pour les activités syndicales;

b) Les discussions sur les moyens de pression incluant la grève ne doivent pas avoir lieu sur le temps de l’employeur;

c) Le directeur adjoint m’a fait part des rencontres offertes aux employés

d) Le directeur adjoint Jean-Luc Ledoux a été présent de 13h00 à 14h00

Le rôle de l’exécutif et de la gestion;
L’approche de collaboration;
SAF 2017 – le rendement et l’esprit d’équipe;
SAF 2018 – Jean-Luc Ledoux va partager les résultats du sondage dès qu’ils seront disponibles.

6) Adoption des procès-verbaux (PV) :

a) Le procès-verbal 2018-03-26 a été transmis à l’Institut de la fonction publique du Canada (IPFPC). Il a été affiché sur le site en français et en anglais;

b) Les 4 anciens PV datés du 2018-09-26, 2018-11-08, 2019-01-14 et 2019-01-30 n’ont pas été transmis à IPFPC. Ils seront envoyés tel quel à l’IPFPC en français. L’IPFPC traduira les anciens PV en anglais si nécessaire;

c) Le dernier PV de l’AGA 2019-02-27 a été préparé en anglais et en français et est disponible sur le lecteur partagé de la boîte courriel commune de VFSenquetes@pipsc.ca.

d) Procédure établie pour les procès-verbaux:

Le secrétaire prépare en direct le PV durant les rencontres en français sous format Word;
Les membres de l’exécutif consultent et révisent le PV, ils répondent par courriel pour l’approbation du PV
Le PV est considéré autorisé avec une acceptation de plus que 50% de l’exécutif
Le président dépose le PV en français sur le lecteur partagé de la boîte courriel commune de VFSenquetes@pipsc.ca.
Par la suite, le secrétaire envoie en PDF à l’IPFPC dans un délai maximal d’un mois après la rencontre;
La traduction en anglais sera faite si nécessaire.

Les PV ont été adoptés à l’unanimité.

Proposé par Alexandre Martel, adopté par Sophie Laporte.

7) Changements de signataires au compte bancaire

a) Gerry et René ont demandé d’être retirés des signataires autorisés

b) Le compte est à double signature, idéalement il faudrait au moins 3 signataires

c) Alexandre propose que les signataires soient le président, le vice-président, le trésorier et le secrétaire

d) Le trésorier enverra un courriel pour informer la personne concernée des modifications au compte bancaire.

Alexandre Thomas va faire un suivi concernant le changement de signataires au compte bancaire avec la gestionnaire du compte;
Alexandre Thomas va informer Gerlando Rena et René Boudreau du changement.

Les signataires autorisés ont été modifiés à l’unanimité.

Proposé par Richard Martin, adopté par Kabeya Kankolongo.

8) Délégués syndicaux en devenir:

a) Les personnes qui ne sont pas encore délégués doivent s’engager à l’être d’ici la prochaine AGA;

b) Les personnes qui ne sont pas encore délégués sont : Kabeya Kankolongo et Luigi Salituri.

Luigi Salituri a demandé de faire la formation en anglais, il va faire un suivi concernant la formation en anglais avec la coordonnatrice de formation
Kabeya Kankolongo est inscrit à une formation en français dans les prochains jours

Les membres s’engagent à devenir délégué d’ici la prochaine AGA.

9) Accès à la boîte courriel commune et au lecteur partagé de la boîte courriel commune de VFSenquetes@pipsc.ca

Le sujet a été reporté à la prochaine réunion

10) Numérisation des documents

Le sujet a été reporté à la prochaine réunion

11) Activités du National:

Le sujet a été reporté à la prochaine réunion

12) Activités du Groupe:

Le sujet a été reporté à la prochaine réunion

13) Activités de la Région:

a) Conseil régional du Québec du 3 et 4 mai 2019 au Manoir des sables d’Orford

Alexandre Thomas en tant que VP pour remplacer le président
Sophie Laporte pour représenter le comité sur la Condition féminine

b)Conseil des délégués syndicaux du Québec du 6 et 7 septembre 2019 au Delta à Trois-Rivières. Alexandre Martel, Sophie Laporte et Kabeya Kankolongo seront présents

Les activités de la Région ont été communiquées à l’exécutif.

14) Activités du Chapitre :

Le sujet a été reporté à la prochaine réunion

15) Activités du Sous-groupe :

a) Appel des présidents (besoin d’un remplacement pour l’appel conférence de 7 mai 2019 à 9h30

Le vice-président va remplacer le président

e)Discussions sur les dossiers de l’étage

Congé maladie forcé. Lors de situation où la santé de collègues peut être à risque, le chef d’équipe doit remplir le formulaire T4009 – Rapport d’enquête de situation comportant des risques pour la santé afin que la gestion prenne action
f) Mise à jour du babillard
Alexandre Martel va faire la mise-à-jour de l’exécutif et il va l’afficher sur le babillard

g)SST : toilettes

Le sujet sera discuté éventuellement avec Jean-Luc Ledoux
Possibilité de transformer les toilettes des femmes en toilettes mixtes

Les sujets suivants ont été reportés à la prochaine réunion :

b) Débriefing l’assemblée 2019 sous-groupe et chapitre

c) Formation sur les griefs (Qui actuellement et qui suivra la formation)

d) Communications par courriels par le secrétaire :

e) Discussions sur les dossiers de l’étage

h) Réunion annuelle des enquêtes : Contribution en prix ou consommation ($XX René)

i) Party de Noël : Contribution en prix ou consommation

j) Modification de statuts

k) Planification de la prochaine assemblée annuelle intégrée avec celle de Montréal-Centre.

16) Levée de l’assemblée :

Le président propose la levée de la rencontre. Adopté à l’unanimité. La séance est levée à 15h00. Alexandre Martel va envoyer l’invitation Outlook pour la prochaine réunion