L'Institut professionnel de la fonction publique du Canada

 

Sous-groupe NR  

de la ville de Québec 

Procès-verbal de l’Assemblée 

générale annuelle (AGA) 

du 7 novembre 2024 

L’assemblée générale annuelle de 2024 du sous-groupe NR de la ville de Québec (SG  NR VQ) a eu lieu le 7 novembre 2024 au restaurant Le Côtes-à-Côtes, situé au 1280,  boulevard Lebourgneuf, Québec, QC.

1. Accueil

Après la signature du registre des présences, les membres suivants prennent place  dans la salle entre 17h30 et 18h10 :

∙ Alex Tourigny-Plante

∙ Bernard Michaud, membre de l’exécutif

∙ Jean-Luc Bédard, membre de l’exécutif et trésorier

∙ Jessika Poirier, membre de l’exécutif et secrétaire

∙ Martin Lambert

∙ Maude Blanchet

∙ Mohamed Ali Cisse

∙ Omar Kali, membre de l’exécutif et vice-président

∙ Pascal Béland

∙ Patrick Lacoursière, membre de l’exécutif et président

∙ Samuel Bruneau-Dubuc, membre de l’exécutif

∙ Stéphane Mailhot

Bien qu’absent au moment de l’accueil, le membre suivant s’ajoute un peu plus tard  dans la soirée, portant le nombre de membres à un total de treize.

∙ Jean-Alexandre Bettez-Bouchard 

Deux non-membres du sous-groupe NR sont également présents à titre d’invités. L’un  d’eux est Francis Bégin, représentant du Chapitre de la ville de Québec, et l’autre fait  partie de la parenté d’un membre.

2. Ouverture de l’assemblée

Patrick Lacoursière constate le quorum (12 membres ; plus tard 13 membres) et déclare  l’ouverture de l’assemblée à 18h11.

3. Mot de bienvenue du président

Le président Patrick Lacoursière souhaite la bienvenue à l’assemblée et suggère un tour  de table de présentation. L’une après l’autre, toutes les personnes présentes partagent  leur nom, leur poste, leur ministère d’attache et, lorsque c’est le cas, le poste dans le  comité exécutif qu’ils ou elles occupent.

4. Lecture de l’avis de convocation

L’avis de convocation avait été envoyé par courriel à tous les membres et il est aussi  affiché dans une présentation à l’écran. Patrick Lacoursière en résume le contenu. Il est  à noter que le repas et une activité de Meurtre et mystère auront lieu après l’assemblée  générale.

5. Lecture et adoption de l’ordre du jour

L’ordre du jour avait été mis en ligne sur le site du SG NR VQ et il est aussi affiché dans  une présentation à l’écran. Jessika Poirier en résume le contenu. 

Jean-Luc Bédard propose l’adoption de l’ordre du jour et Francis Bégin appuie la  proposition.

6. Lecture et adoption du procès-verbal de l’AGA 2023 Le procès-verbal avait été mis en ligne sur le site du SG NR VQ et il est aussi affiché  dans une présentation à l’écran. Patrick Lacoursière en résume le contenu. Le point fort  avait été la présence de Pierre Richard et Hugo Buttau en tant qu’invités pour discuter  de l’avancement des négociations sur la convention collective. Jean-Luc Bédard  souligne que c’était la 1re fois que tous les types de membres du groupe NR étaient  présents (ENG, AR et SUR). Patrick Lacoursière souligne que c’était aussi la 1re fois  qu’une femme (Jessika Poirier) rejoignait le comité exécutif.

Bernard Michaud propose l’adoption du procès-verbal de l’AGA 2023 et Omar Kali  appuie la proposition.

7. Rapport du président

Répartition des membres du SG NR VQ

Le président Patrick Lacoursière rappelle le rôle du SG NR VQ et dresse le portrait de  ses effectifs : le sous-groupe compte actuellement 157 membres répartis dans  11 ministères. Les ministères avec le plus de membres sont le ministère de la Défense  nationale (60 membres), Services publics et Approvisionnement Canada (39 membres)  et Pêches et Océans Canada (32 membres). Il y a 8 ou 9 membres de plus que l’an  passé.

Faits saillants 2024

Le président Patrick Lacoursière résume les faits saillants de l’année 2024. Cela inclut  des événements auxquels l’exécutif ou une partie de l’exécutif ont participé : trois

rencontres entre le président du SG et le chapitre de la ville de Québec, deux rencontres  du comité exécutif du SG NR VQ, le Conseil régional du Québec à Magog et le Conseil  des délégués à Trois-Rivières. Il annonce des événements et des activités à venir, dont  l’AGA nationale de l’IPFPC (8 novembre 2025), l’AGA du Chapitre de la ville de Québec  (20 novembre 2024) et l’AGA du groupe NR (23 novembre 2024). 

Plusieurs personnes, dont Francis Bégin et Jean-Luc Bédard, partagent leurs  expériences positives et négatives de participation à différents événements syndicaux,  et particulièrement l’AGA nationale de l’IPFPC. Cet événement inclut le vote des  budgets et de la réglementation pour l’entièreté de l’IPFPC, mais implique une structure  rigide et une grande quantité de personnes. Ils rappellent que chaque groupe et chapitre  possèdent des places disponibles et que n’importe quel membre peut faire la demande  pour vivre cette expérience. Quelqu’un d’enthousiasme pourrait facilement avoir une  place, car les groupes/chapitres aiment promouvoir l’engagement. Pour démontrer la  pertinence de l’engagement syndical à plusieurs niveaux, Jean-Luc Bédard donne  l’exemple d’une motion adoptée par la Région du Québec pour limiter le nombre des  membres retraités dans le comité de négociation de la convention collective et qui a  progressé vers l’AGA nationale de l’IPFPC. Il regrette que cette motion ait été bloquée  pour des raisons procédurales, mais Francis Bégin lui confirme qu’une nouvelle mouture  sera remise sur la table lors de la prochaine AGA nationale.

Activités à venir 2025

Le président Patrick Lacoursière aimerait que le sous-groupe organise davantage  d’activités sociales en 2025. En 2022, il y avait eu une activité de quilles conjointement  avec le sous-groupe DS, et voudrait répéter ce type de succès. D’autres exemples  d’activités précédentes sont aussi mentionnés, comme une conférence avec un  ambassadeur de la Corée du Sud et une autre avec le Dr Sylvain Guimont.

Dossiers et enjeux principaux

Au niveau des enjeux, le président Patrick Lacoursière rappelle plusieurs dossiers en  cours. Jean-Luc Bédard résume l’avancement du dossier de progression de carrière des  ENG de la Base de Valcartier, qui consiste à mettre en place un système où un même  poste évoluerait d’un niveau à l’autre (ex. ENG-03 vers ENG-04) selon le niveau  d’expérience et de responsabilité. Jessika Poirier s’interroge si ces avancées pourraient  aider les membres AR et SUR à appliquer une formule similaire, même dans d’autres  ministères. Jean-Luc Bédard s’engage à transmettre la documentation sur laquelle il  s’appuie.

Bien que le retour au bureau obligatoire d’au moins 3 jours par semaine et le droit au  télétravail soient présentés comme des enjeux nationaux par l’IPFPC, le SG NR VQ a  plutôt constaté que les opinions de ses membres sont variables et n’a donc pas mis en  place d’actions militantes. Bernard Michaud rappelle que l’Alliance de la fonction  publique a entamé des démarches judiciaires à ce sujet avec le gouvernement fédéral et  que les résultats de ces démarches restent à venir. 

Le président Patrick Lacoursière décrit le dossier des postes ENG transférés en postes  de sous-traitants au sein du ministère de la Défense nationale, mais signale qu’il ne  s’agissait pas d’un enjeu prévalent en 2024. Certains membres soulignent que le  problème est maintenant qu’il n’y a pas d’embauche alors que la charge de travail

demeure élevée. Maude Blanchet confirme qu’elle remarque une situation similaire à  Services publics et Approvisionnement Canada.

Chapitre de la ville de Québec

Francis Bégin, représentant invité du Chapitre de Québec, présente quatre activités  réalisées en 2024 par le chapitre et deux autres à venir d’ici la fin de l’année civile. L’une  des activités réalisées était une formation sur la pension, qui a été très populaire. Patrick  Lacoursière demande s’il y aura une autre formation de ce type. Ce n’est pas  impossible, mais rien n’est organisé pour l’instant.

8. Rapport du trésorier

Jean-Luc Bédard, trésorier, présente sur l’écran les états financiers de 2024. Les  finances du SG NR VQ sont saines. Il rappelle que les chiffres de 2024 comprennent  des estimations concernant la présente soirée de l’AGA, mais qu’il n’y a pas d’autres  dépenses de prévues d’ici le 31 décembre. Les intérêts sont aussi estimés. Il est prévu  qu’il reste 381,92 $ dans les coffres du sous-groupe en date du 31 décembre 2024. Il  souligne que l’AGA est payée par le sous-groupe, mais que l’activité sociale qui la suit  pourrait faire l’objet d’un remboursement par le groupe NR. Cela augmenterait le  montant du 31 décembre 2024 d’environ 700 $. Il est important qu’il ne reste pas trop  d’argent (pas plus de 1395,50 $) dans le compte à la fin de l’année civile pour ne pas  être pénalisé dans notre allocation du groupe NR. Il explique les manières dont cette  allocation peut être calculée. Il décrit aussi le budget de 2025, selon lequel le sous groupe finirait à nouveau avec un solde positif. Pour conclure, il présente le programme  des incitatifs à l’implication.fi

Omar Kali propose l’adoption des états financiers et du budget de 2025 et Maude  Blanchet appuie cette proposition.

[Suivi ultérieur : Une aide financière de 1 000$ a été demandée à la Section de Québec  et elle a été acceptée lors de la rencontre de leur exécutif le10 décembre 2024. Le solde  de fin d’année est donc de 1 142$.]

9. Invitation aux membres pour joindre l’exécutif

Patrick Lacoursière invite les membres à déclarer s’ils ou elles ont de l’intérêt pour  rejoindre le comité exécutif. Il y a déjà une quantité suffisante de personnes sur le  comité exécutif (7 personnes), mais toute personne avec un intérêt marqué serait la  bienvenue. Personne ne se manifeste.

10. Affaires nouvelles

Jean-Luc Bédard rappelle qu’il existe une page Facebook du SG NR VQ, où est  partagée de l’information sur les activités et les événements. Environ 1 membre sur 4  est dans le groupe Facebook, ce qui est peu.

Il n’y a pas d’autres sujets dans Affaires nouvelles et personne ne souhaite en proposer.

11. Tour de table

À tour de rôle, chaque personne autour de la table a l’occasion de s’exprimer librement  sur le sujet de son choix.

Jean-Alexandre Bettez-Bouchard a entendu parler d’une proposition d’augmentation des  cotisations syndicales. Il s’interroge sur la nature de proposition, sur les raisons qui la  motivent et sur l’avis des autres membres du sous-groupe. Patrick Lacoursière répond  qu’il va y avoir un vote à l’AGA nationale de l’IPFPC (8 novembre 2024). Il est  personnellement contre cette augmentation et Jean-Luc Bédard aussi. Jean-Luc Bédard  exprime ses inquiétudes sur la gestion des cotisations, notamment le fait que le groupe  NR ne possède pas de fond de grève. Bernard Michaud demande quelle est la nature  de l’augmentation envisagée. Bien que personne n’ait les chiffres exacts sous la main,  l’augmentation est estimée à 300 $ ou 400 $ supplémentaires par année. Suite à une  vérification ultérieure, l’augmentation est de 201$ par année selon le site de  l’IPFPC.Francis Bégin est préoccupé par le manque de transparence des hautes  instances de l’IPFPC qui ne sont pas tenues de ventiler en détail leur budget.  Bernard Michaud aimerait savoir de quand date la dernière augmentation. Il s’agit d’une  information à valider.

Personne d’autre n’apporte de sujet de discussion lors du tour de table.

12. Levée de l’assemblée

Francis Bégin propose la levée de l’assemblée et Bernard Michaud appuie cette  proposition. La séance est levée à 19h23.