CS 2018 AGA - Approbation du procès-verbal de l’AGA de 2017
Groupe Systèmes d’ordinateurs (groupe CS)
Assemblée générale annuelle
Hôtel Delta — Ottawa (Ontario)
10 juin 2017
Sean O’Reilly, préside la rencontre et souhaite la bienvenue à tous les participants à l’AGA CS 2017, les invitant à observer un moment de silence à la mémoire de nos disparus de la dernière année.
Adoption de l’ordre du jour : ADOPTÉ TEL QUE MODIFIÉ
Des modifications sont apportées.
Robert Bowie-Reed, avec l’appui de Doreen Weatherbie, propose d’adopter l’ordre du jour tel que modifié.
Adoption des règles de procédure : ADOPTÉ
Utilisation du Standard Code Of Parliamentary Procedure comme règles de procédure.
Stacy McLaren, avec l’appui de Steve Anderson, propose d’adopter les règles de procédure.
Mot de bienvenue de Stan Buday, président du groupe CS.
Stan parle des projets que nous avons pour le 50e anniversaire du groupe CS.
Il rend compte de l’importance de la ronde de négociations en cours et du soutien à la négociation que nous avons reçu des membres et qui a donné à l’équipe de négociation la confiance dont elle avait besoin pour traiter avec le SCT. Il explique les différentes manières dont les membres ont manifesté leur soutien à l’équipe de négociation.
Il donne un bref rapport sur la manière dont les négociations se sont déroulées et sur la manière dont l’équipe de négociation est arrivée à un libellé sur la sous-traitance et ensuite à un meilleur libellé sur les changements technologiques. L’équipe de négociation s’est battue pour obtenir la meilleure entente possible pour les membres et a conclu une entente de principe au début de mars. L’exécutif a organisé des dîners d’information sur l’entente de principe pour informer les membres. Nous avons voté et ratifié la nouvelle convention.
Il parle également des efforts de lobbying qui se poursuivent et des autres méthodes mises à contribution pour continuer la campagne contre le recours à la sous-traitance, ainsi que de l’orientation à prendre maintenant. Il indique que nous allons surveiller le site achatsetventes.gc.ca pour repérer les cas de sous-traitance et allons commencer une campagne de griefs pour lutter contre le recours à la sous-traitance.
Stan parle également du rapport Gartner et de Services partagés Canada.
Avant de terminer, il présente les membres de l’exécutif national, puis répond aux questions de l’assemblée.
Approbation du procès-verbal de l’AGA 2016 ADOPTÉ DANS SA FORME MODIFIÉE
Gordon Bulmer, avec l’appui de Randy Oomen, propose d’approuver le procès-verbal. Des modifications sont suggérées et ajoutées.
Campagnes :
Projet de loi C27 — Greg Scriver
Greg parle du projet de loi C27 qui a été déposé en octobre 2016 par le ministre des Finances Morneau. Il s’agit du projet de loi qui touche la Loi sur les normes de prestation de pension et qui permettra la conversion du Régime à prestations déterminées en un Régime à prestations cibles.
Il décrit notre régime de pension actuel à prestations déterminées et parle ensuite de la manière dont le gouvernement peut convertir celui-ci en un régime à prestations cibles avec le consentement de l’agent négociateur. Cela touche toutes les personnes à la retraite ou qui vont prendre leur retraite. Le régime pourrait éventuellement vous être imposé dans le cadre du processus de négociation.
Avec ce projet de loi, on pourrait se retrouver avec deux groupes d’employés dans la fonction publique : ceux qui ont un régime à prestations déterminées et ceux qui ont un régime à prestations cibles.
Greg répond aux questions de l’assemblée.
Anti-privatisation — Denise Doherty-Delorme
Cette campagne est nouvelle et résulte de la présente ronde de négociations. Un protocole d’accord (PA) a été négocié et une équipe a été créée pour traiter le PA avec SPC, le MDN et EDSC. Des changements ont été apportés au libellé des articles 18, 23 et 30.
Un organisme est créé à l’IPFPC pour travailler sur la question de la sous-traitance en vertu de ces trois articles. L’équipe de mobilisation surveille achatsetventes.gc.ca et a constaté qu’il y avait de 2 à 4 appels d’offres par jour. On demandera aux délégués syndicaux locaux de parler aux ministères, les équipes de consultation auront des tâches à accomplir également et les ART seront chargés de déposer des griefs.
Denise répond ensuite aux questions et commentaires de l’assemblée.
50e anniversaire — Karim Chaggani
Karim parle du 50e anniversaire du Groupe et discute des célébrations et des activités préparatoires. On soulignera le 50e anniversaire à la prochaine AGA.
Denis Caissy se joint à Karim pour présenter quelques exemples de l’exposition sur l’évolution de la technologie qui sera présentée à la prochaine AGA. Ils invitent les membres à apporter d’anciens articles techniques pour l’exposition.
Assemblée générale du Congrès du travail du Canada — Gordon Bulmer
Il y a une motion sur le CTC qui sera soumise à l’assemblée plus tard aujourd’hui concernant l’envoi d’une délégation complète au CTC. Gordon présente alors une vidéo sur l’assemblée générale du CTC.
Gordon parle de la manière dont le CTC nous épaule et invite le gouvernement à travailler avec les syndicats.
Modification des statuts
Modification de statuts à présenter à l’AGA ADOPTÉ DANS SA FORME MODIFIÉE
Pierre A Touchette propose, avec l’appui de Stan Buday de modifier les statuts.
4.11 Réunions de l’Exécutif :
(libellé actuel) 4.11.1 Les réunions de l’Exécutif ont lieu au moins quatre (4) fois par année, sur convocation du président. De plus, une réunion de l’Exécutif a lieu avant l’Assemblée générale annuelle de l’Institut et l’AGA du Groupe. Seuls les membres de l’Exécutif peuvent voter aux réunions de l’Exécutif. Tous les membres du Groupe peuvent assister aux réunions de l’Exécutif, et l’Exécutif peut inviter les personnes de son choix. Les procès-verbaux approuvés de toutes les réunions de l’Exécutif sont publiés et mis à la disposition de ses membres dans les 28 jours qui suivent chaque réunion.
(libellé proposé) 4.11.1 Les réunions de l’Exécutif ont lieu au moins quatre (4) fois par année, sur convocation du président. De plus, une réunion de l’Exécutif a lieu avant l’Assemblée générale annuelle de l’Institut et l’AGA du Groupe. Seuls les membres de l’Exécutif peuvent voter aux réunions de l’Exécutif. Tous les membres du Groupe peuvent assister aux réunions de l’Exécutif, et l’Exécutif peut inviter les personnes de son choix. Les procès-verbaux approuvés de toutes les réunions de l’exécutif doivent être envoyés pour publication dans les 5 jours qui suivent la réunion de l’Exécutif à laquelle ils ont été approuvés.
Il y a discussion.
On demande des précisions quant à savoir ce qui est traduit et quand, et la réponse suivante est donnée : Les procès-verbaux sont approuvés à la réunion, puis envoyés et ensuite affichés une fois traduits.
Modification de la motion proposée par Craig Bradley, avec l’appui de Scott McConaghy.
Les procès-verbaux approuvés de toutes les réunions de l’Exécutif sont envoyés pour publication dans les 5 jours qui suivent la réunion de l’Exécutif à laquelle ils ont été approuvés.
La modification est adoptée.
La décision du président est contestée et sa décision est maintenue.
On reporte la modification après le dîner. On revient sur la motion après dîner.
Robert Tellier demande que les procès-verbaux des réunions de l’exécutif soient traduits avant d’être approuvés.
Création d’un poste de dirigeant élu du Comité national d’organisation MOTION REJETÉE
Eva Henshaw propose, avec l’appui de Gordon Bulmer.
Auteur : Exécutif du sous-groupe de la vallée de l’Annapolis
Attendu que les besoins en mobilisation et engagement des membres sont constants;
Attendu que les compétences et les intérêts d’un mobilisateur efficace sont uniques et que ses fonctions diffèrent de celles d’un président, d’un vice-président et des membres d’une équipe de négociation;
Et attendu qu’un poste d’élu à temps plein est l’élément essentiel qui nous permet d’avoir des candidatures de membres passionnés et désireux de jouer un rôle aussi essentiel;
Il est proposé que les statuts et règlements soient modifiés comme suit :
4.1 Dirigeants
4.1.1 L’exécutif du Groupe est composé de treize (13) membres, soit le président, le vice-président, le dirigeant du Comité national d’organisation (CNO) et des membres actifs, le tout conformément au règlement.
4.1.4.1 Le président, et le vice-président et le dirigeant du CNO sont élus directement par les membres.
4.1.4.1.3. Le dirigeant du CNO est élu aux années précédant l’année de l’élection du président.
4.2.1 Les membres de l’Exécutif sont normalement élus pour un mandat de trois (3) ans. Le président et cinq (5) membres de l’Exécutif sont élus l’année de l’élection du président. Le vice-président, le dirigeant du CNO et six (6) cinq (5) membres sont élus l’année de l’élection du vice-président.
Nouveau 4.7 Fonctions du dirigeant du Comité national d’organisation :
a) diriger et coordonner les activités de mobilisation des comités national et régionaux d’organisation et faciliter les initiatives et les campagnes de l’Institut;
b) agir à titre de vice-président du Comité de grève du groupe CS lorsqu’un tel Comité est constitué conformément aux statuts, règlements et/ou politiques de l’Institut;
c) assurer la coordination avec le personnel de l’Institut pour que les activités de mobilisation soient approuvées et effectuées efficacement et en conformité avec les politiques de l’Institut et les règlements locaux;
d) nommer les coordonnateurs des comités régionaux d’organisation de chaque région et travailler avec eux; et
e) faire rapport, chaque fois qu’il le faut, au Comité de négociation sur l’organisation et les activités du CNO et des CRO.
Renuméroter les articles 4.7. à 4.11 actuels après l’adoption du nouvel article 4.7.
Règlements
R 5.7 COMITÉ NATIONAL ET COMITÉS RÉGIONAUX D’ORGANISATION
5.7.2.1 Voici les fonctions du Comité national d’organisation (CNO) :
5.7.2.1.1 négocier avec les ressources nécessaires de l’Institut pour exécuter de façon efficace les fonctions des comités national et régional d’organisation;
5.7.2.1.2 interagir et communiquer régulièrement avec le coordonnateur des Comités régionaux d’organisation et les délégués syndicaux;
5.7.2.1.3 établir et entretenir une chaîne de communication efficace et fonctionnelle.
5.7.2.3 Le Comité directeur du CNO est composé du président du CNO, de l’agent de grève et d’autres membres, selon les besoins; il bénéficie de l’aide du personnel de l’Institut, selon la décision prise par celui-ci.
5.7.2.4 Le rôle du président du Comité national d’organisation est le suivant :
a) coordonner les activités du Comité national et des Comités régionaux d’organisation, et agir à titre de vice-président du Comité de grève du groupe CS lorsque le Comité est établi selon les Statuts, règlement et/ou politiques de l’Institut;
b) nommer les coordonnateurs des comités régionaux d’organisation de chaque région et travailler avec eux;
c) faire rapport, chaque fois qu’il le faut, au Comité de négociation sur l’organisation et les activités du CNO et des CRO.
Une discussion s’ensuit sur la motion.
On demande des précisions sur la façon dont l’article des statuts sera confirmé et si ce changement aux statuts sera en vigueur au moment des prochaines élections CS. Sean O’Reilly décrit le processus d’approbation des statuts à l’IPFPC.
On demande le vote et la motion est adoptée.
MOTION – Participation à l’assemblée générale triennale du Congrès du travail du Canada (CTC) ADOPTÉE
Auteur : Dean Corda, avec l’appui de Deb Butler.
ATTENDU que l’Institut tire profit de son affiliation au Congrès du travail du Canada (CTC);
ATTENDU qu’en participant à l’assemblée générale triennale du CTC l’Institut peut exercer une influence sur le CTC et l’ensemble du mouvement syndical canadien;
ATTENDU que l’Institut peut envoyer 110 délégués à l’assemblée générale en sa qualité de membre du CTC;
ET ATTENDU que l’IPFPC laisse tomber la grande partie de ces sièges à cette assemblée générale triennale;
Il est donc proposé que le Conseil d’administration de l’Institut élabore une stratégie avec le Conseil consultatif pour financer et pourvoir les sièges de l’Institut à l’assemblée générale triennale du CTC d’ici juin 2018.
Il est également proposé que le groupe CS présente cette motion à l’AGA de l’Institut.
On discute ensuite de la motion.
Modification : Nick Isenor propose, avec l’appui de Robert Tellier. REJETÉE
Il est également proposé que l’IPFPC élabore une formule pour répartir justement les sièges entre les Régions, les Groupes et les équipes de consultation.
On discute de la modification.
Glen Maxwell donne des chiffres sur la participation à l’assemblée générale du CTC.
On demande le vote sur la modification : MOTION ADOPTÉE
On demande de nouveau le vote en raison d’un rappel au règlement. Égalité des voix, la modification est rejetée.
Modification à la modification. Motion rejetée
Il est de plus proposé que l’IPFPC élabore une formule pour répartir justement les sièges entre les Régions, les Groupes, et les équipes de consultation.
Rapport financier — Deb Butler
Deb Butler propose de recevoir les états financiers et le rapport du trésorier, avec l’appui de Robert Scott.
Ce rapport est présenté à l’AGA le 10 juin 2017. REÇU
Questions :
On demande pourquoi certains postes budgétaires ne sont pas présentés en français.
Précisions sur les frais de télécommunications et d’internet (poste 24). Deb donne des précisions sur les dépenses de l’exécutif.
Précision au poste 34 — FSI — en 2016 et 2017 — les dépenses d’internet étaient sous ce poste et l’hébergement du site Web. Les deux chiffres sont combinés au poste 24 dans le budget de 2018.
Précisions au poste 32 — ce qui a doublé le montant à ce poste budgétaire. Il fallait acheter de l’équipement pour l’exécutif afin de remplacer l’équipement désuet.
Budget 2018 ADOPTÉ
Deb Butler, avec l’appui de Dave Sutherland, propose d’adopter le budget 2018.
Problème de corruption de fichier pour l’affichage du budget en français.
Poste budgétaire 70 — Achats de matériel informatique et de logiciels. Pourquoi ce montant a-t-il doublé? Il s’agit d’une mesure préventive pour le cas où il faudrait en acheter de nouveaux.
Question sur la manière dont les chiffres s’alignent sur la feuille de calcul
Suggestion pour l’an prochain : pourquoi ne pas avoir les versions anglaise et française préparées, étant donné que le format demeure plutôt statique?
Poste budgétaire 60 — Subventions aux sous-groupes — C’est pour les petits sous-groupes qui devraient présenter une demande, il faudrait les rembourser sur réception de la facture.
Utilisons-nous les feuilles de calcul fournies par l’IPFPC? C’est fondé sur la feuille de calcul fournie par l’IPFPC.
On a un budget déficitaire, pourquoi donc?
Poste budgétaire 12 — Articles de visibilité. Avec tout ce dont on a discuté à la présente AGA, y a-t-il une raison de réduire le poste budgétaire pour la visibilité? Suggestion visant à augmenter le poste budgétaire pour la visibilité.
Motion : Pour porter le poste budgétaire 12 du budget 2018 de 15 000 $ à 25 000 $. REJETÉE
Les postes budgétaires 24 et 34 sont fusionnés pour le budget 2018.
On vote sur le budget. ADOPTÉ
Rapports des membres de l’exécutif : ADOPTÉ
Stan Buday, avec l’appui de Nino Mangione, propose
que l’AGA reçoive tous les rapports.
Allocution du vice-président Stéphane Aubry
Stéphane Aubry présente une vidéo de Debi Daviau qui s’adresse à l’AGA. Debi parle de la négociation collective et elle félicite l’équipe de négociation pour son beau travail au cours de la présente ronde de négociations. La priorité absolue du Groupe est la sous-traitance et elle indique que nous avons réussi à obtenir un libellé fort dans les articles 18, 23 et 30.
Debi parle également de deux priorités importantes à l’échelle de l’IPFPC, soit Phénix et les pensions. Phénix demeure un problème pour nos membres et nous croyons qu’il est d’une importance vitale de continuer de défendre notre point de vue et d’insister sur la nécessité de régler le problème de Phénix une fois pour toutes.
Elle parle également du projet de loi C-27 et de la manière dont il affectera non seulement nos membres, mais la population canadienne.
Stéphane parle également des autres groupes qui sont encore en train de négocier et mentionne qu’on pourrait demander au groupe CS de se montrer solidaire et de les appuyer.
Il parle également du CTC, de notre affiliation au CTC et de notre place au sein de cette organisation.
Il parle de Phénix, de la gravité de la situation et de la manière dont on essaie de réparer le système. Il indique qu’il y a encore des problèmes majeurs associés à l’arrivée des étudiants et aux paiements rétroactifs de notre convention collective.
Stéphane répond ensuite aux questions et commentaires de l’assemblée.
Conférencière : Linda McQuaig — Journaliste et auteure à succès
Linda parle de la nécessité d’une expansion du secteur public et de la fonction publique et nous raconte également son histoire et celle de son livre sur les nouveaux riches.
Elle commence ensuite à parler de la sous-traitance qui s’inscrit dans un programme plus large et explique que le changement de gouvernement a été une bonne chose pour la fonction publique, cependant le gouvernement actuel continue d’appliquer les mêmes valeurs conservatrices de l’establishment. Elle explique ensuite pourquoi la sous-traitance est si pratique pour le gouvernement.
Elle décrit la manière dont le gouvernement a fait des réductions fiscales qui ont donné lieu à la sous-traitance. Elle ajoute que si nous avions les mêmes impôts qu’en 2000, nous disposerions de 78 milliards de dollars supplémentaires que nous pourrions injecter dans les programmes. Elle ajoute que l’évolution conservative a fait en sorte que le gouvernement a monté le public contre les employés de la fonction publique sous le gouvernement Harper.
Elle parle des P3 et de la manière dont le gouvernement privatise nos services et donne d’autres informations.
Linda répond ensuite aux questions et commentaires de l’assemblée
Compte rendu des négociations — Robert Tellier et Denise Doherty-Delorme
Robert et Denise donnent un compte rendu des négociations.
Ils parlent des articles 18, 23 et 30, du fait que nous venons de vivre une ronde de négociations historique et de la manière dont nous nous sommes battus pour obtenir un libellé fort sur le changement technologique, la sous-traitance et le perfectionnement professionnel.
L’agent négociateur remercie tous les membres de l’équipe de négociation.
Denise parle de toutes les façons dont l’équipe a participé aux négociations au cours de cette ronde et elles sont nombreuses. Denise remercie également l’équipe de négociation.
Mot de la fin — Stan Buday
Stan remercie tous les participants à l’AGA. Il remercie également Linda McQuaig, notre conférencière. Il remercie Sean O’Reilly et lui demande s’il voudrait bien présider notre AGA l’an prochain.
Il annonce que des feuilles d’évaluation sont disponibles. Il demande aux membres qui remplissent des feuilles d’évaluation d’indiquer leur taille, car des t-shirts seront remis aux participants.
Stan met un terme à la réunion avec une motion de levée de la séance.