L'Institut professionnel de la fonction publique du Canada

Procès-verbaux de la Région du Québec - le 4 mai 2017

RÉUNION DE L’EXÉCUTIF

DU CONSEIL RÉGIONAL DU QUÉBEC

LE 04 MAI 2017 À 8:00 – HRES
HÔTEL LE DAUPHIN-DRUMMONDVILLE

1. OUVERTURE DE LA RÉUNION

- Présents: Yvon Brodeur, Réjean Michaud, Robert Tellier, Benoît Pelletier, Steve Parent, Renaud Guiard, Patrick Sioui, Lyne Larocque, Damien Noël et Richard Doyle.
-Absent: Christian Tremblay.

À titre de président, Yvon ouvre l’assemblée après avoir constaté le quorum.

2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

Proposé: Steve Parent Appuyé: Benoît Pelletier

  1. LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA DERNIÈRE ASSEMBLÉE

Proposé: Renaud Guiard Appuyé: Robert Tellier

  1. POINTS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL (1er avril 2017)

13. Création d’un nouveau chapitre dans le Haut-Richelieu:
102 personnes (82 actuellement en Montérégie et 20 à Cowansville).
On demande que le directeur envoie une lettre aux présidents des chapitres concernés.
Des discussions ont lieu concernant le type d’intervention que la région doit avoir dans ce dossier et de l’accompagnement des divers intervenants afin que le tout se déroule sereinement.

  1. RAPPORT DU DIRECTEUR:

Aucune rencontre du comité exécutif dans les deux derniers mois.

Yvon a rencontré Richard Beaulé dans le dossier des séances d’information sur les pensions et assurances qui seront données par Steve et Réjean éventuellement.

  1. TRÉSORERIE

Robert nous présente son rapport verbal; le rapport écrit suivra dans les prochaines semaines par courriel. Notre pleine allocation annuelle a été reçue.
Notre solde en banque est suffisant afin de mener à bien nos activités.
Le rapport écrit sera disponible pour la prochaine réunion.

  1. CONSEIL RÉGIONAL

À la dernière rencontre, nous avons discuté de l’ordre du jour. Modification pour le samedi matin: Stéphane Aubry nous fera une présentation sur C-27 en début de journée.

La présentation des propositions sur les statuts, et pour l’AGA de l’Institut en 2017, sera devancée au vendredi après-midi et les rapports des comités des jeunes, et des femmes, se feront le samedi en avant-midi.

  1. RENCONTRE AVEC PRÉSIDENTS DE CHAPITRE ET RÉPRÉSENTANTS DE COMITÉ

Retraite de juin: Renaud nous demande si nous avons un ODJ ou des points à apporter. La communication est difficile et Renaud questionne la nécessité de faire ces rencontres, car la participation, même à certaines AGA (chapitres et sous-groupes) est moins importante.
Robert propose qu’un remue-méninge se déroule suite à la présentation des orientations par le directeur régional. L’occasion pourrait permettre de développer certains projets via certains comités spécifiques.
Benoit dit qu’on pourrait profiter du vendredi, pour préparer la rencontre du 3 juin.
Benoit a reçu la confirmation de 24 personnes. Seulement 3 chapitres ne seront pas présents.

  1. INSCRIPTION POUR L’AGA DE NOVEMBRE PROCHAIN

Yvon nous informe qu’il y a 20 sièges pour la Région du Québec. Sur ces 20 sièges, 10 seront occupés par les membres de l’exécutif régional actuel. Il reste donc 10 sièges à offrir, en premier lieu, aux présidents de Chapitre. Il y a présentement 19 Chapitres constitués auxquels on retranche 3 Chapitres inactifs. 6 présidents de Chapitre occupent présentement un siège à l’exécutif régional, ce qui laisse un siège à tous les présidents des Chapitres restants (10).

  1. RAPPORTS DES COMITÉS RÉGIONAUX ET NATIONAUX

Éducation et apprentissage: Robert et Benoit
Dans la prochaine année, deux autres personnes seront envoyées pour être formateur. Un nouveau processus de sélection sera mis en place.

Février 2018: 2 blocs de formations offerts: #1- (2 jrs-traitement avancé de griefs 50/50 + consultation patronale syndicale); #2- (3 jrs-communication et prise de parole dans votre syndicat).

Mars-Avril 2018: Délégué de base & s’outiller pour la résolution des conflits.
Juin 2018: SST, enquête d’accidents.
Octobre 2018: SST & délégué de base.
Novembre 2018: Délégué approche sociale & SST (2 jrs-travail syndical en prévention + 1 jr épuisement professionnel).

Rencontre avec Nancy Lamarche: il y a une ouverture sur ce que la région du Québec fait depuis quelques années. Ils ont observé que d’autres syndicats travaillent de la sorte et que le modèle fonctionne.
Damien rappelle que dès que les dates et le nombre de participants seront connus, il voudrait être avisé pour procéder avec les réservations.

Yvon ajoute que la Région du Québec pourrait dispenser la formation aux membres francophones de la Capitale Nationale.

Droits de la personne: Patrick

La présidente du comité, Shirley Friesen, n’était pas présente à la dernière réunion. Un membre du comité l’a remplacé à pied levé.
Il a été demandé que chacune des régions présente une motion concernant la durée du mandat des gens sur les comités: trois ans plutôt qu’une année, le tout afin de permettre aux gens sur ce comité d’accomplir leurs tâches.
On a demandé à Patrick la liste des formations en lien avec les droits de la personne présentées par la FTQ.

Finances: Benoit

Le dossier Olymel est réglé hors cour, de façon à satisfaire les deux parties. L’IPFPC déboursera un montant représentant environ 40% de ce qui avait été provisionné l’an dernier.
Benoît nous fera savoir le nom des organismes de bienfaisance que la Fondation Héritage supporte au Québec.

TI: Christian Gaboury

Pas de rapport présentement, Christian nous en fera un samedi.

Jeunesse: Denis Caissy

Pas de rapport présentement, Denis nous en fera un samedi.

Condition féminine

Rencontre le 7 avril: Yvon nous informe qu’un rapport a été envoyé au CA et est présentement en traduction.

Langues officielles

Yvon nous informe qu’une motion sera présentée au CA pour que l’AGA soit bilingue. Il est recommandé que la motion soit présentée à la Région préalablement.

Comité des statuts

Lyne nous informe être nouvelle sur ce comité et une prochaine rencontre est prévue en juin.

  1. MISE À JOUR DES DOSSIERS PAR LES RESPONSABLES

Liaison des chapitres

Renaud dit ne pas encore avoir reçu les dates d’AGA des différents Chapitres.

Location d’hôtel

Damien nous informe qu’il est en attente de soumissions. Il précise

qu'un des éléments qui l'a dérangé suite à la rencontre de l'exécutif de

janvier est que les discussions ont eu lieu sur le sujet de ce

portefeuille alors que son absence était prévue, annoncée et qu'il avait

été entendu que le sujet ne serait pas abordé en son absence. Il

souhaiterait que les contacts avec les hôtels soient de sa

responsabilité, et que seulement lui entre en contact avec les

hôtels. Lorsque plus qu'une personne entre en contact avec les hôtels

avant la signature du contrat des situations compliquées peuvent en

découler. Ainsi il semble que nous ayons, pour au moins une activité

à venir, une entente de principe aux mêmes dates avec deux

établissements différents - alors que Damien n'a confirmé qu'avec un

hôtel pour chaque date.

Benoit dit qu’il s’occupera de confirmer à Damien le nombre de chambres,

de participants et les besoins particuliers associés aux activitésnotamment le détail des arrivées, dates et autres.

Articles de visibilité et mobilisation

Yvon nous informe qu’il a commandé du matériel pour la région: drapeaux 36x54,
banderoles en vinyle 3x10, vestes de sécurité noires, brassards et sifflets.

Benoit nous propose un article à remettre aux délégués lors du prochain CDS.
Le contrat avec Anish Branding se termine en octobre 2017.

Comité Apprentissage et Formation: Robert nous informe que pour une 2ème fois, la réunion s’est tenue, alors qu’il n’était pas disponible. Il s’est plaint de la situation à Yvon.

12. COMITÉ STRATÉGIQUE: MISE À JOUR PAR LE COMITÉ ACTUEL

Steve et Patrick
Steve nous informe qu’il a envoyé une nouvelle version, le 24 avril 2017, qui inclut les commentaires soumis par Réjean. Lyne propose, suite aux discussions de ce matin, qu’il faudrait peut-être ajouter un volet «Création de chapitre».

13. VARIA

Motions

  1. Yvon nous parle d’une motion pour transférer le Chapitre d’Iqaluit dans la région de la Capitale Nationale. Il faut trouver les éléments factuels pour placer cette démarche en contexte. Renaud en parlera avec Isaac Omole en fin de semaine. Les discussions sur le sujet se terminent par un accord que le CA devrait proposer cette motion à l’AGA.
  2. Ordre de priorité lors de la présentation d’une motion (Steve): conclusion à l’effet que les résolutions présentées par un individu seul soient traitées juste avant les résolutions tardives.
  3. Un siège pour les jeunes sur l’exécutif régional (Jeunes): malgré que l’exécutif reconnaît l’importance des jeunes dans notre organisation, et le besoin de relève, l’exécutif régional se prononce contre cette motion à l’effet d’octroyer, de facto, un siège à un membre du comité des jeunes sur l’exécutif régional.
  4. Remise de rapport suivant une activité externe à l’Institut (Jeunes): la motion, telle que rédigée, demanderait à être retravaillée, mais l’exécutif régional se dit en accord avec le fond de cette motion.
  5. Teneur des communications par courrier électronique (Jeunes); encore ici, la motion, telle que rédigée, demanderait à être retravaillée, mais l’exécutif régional se dit en accord avec le fond de cette motion.
  6. Robert nous enverra les nouvelles règles de procédures de l’Institut par courriel. Pour ce qui est de cette année, il est trop tard pour proposer des changements aux statuts de la Région. Lyne prendra connaissance de ces règles et nous fera part de l’impact de celles-ci sur les statuts de la Région, ainsi que sur les autres organismes constituants de la région du Québec.
  7. Patrick revient à la charge relativement à la demande du comité des droits de la personne qui aimerait que les régions présentent une motion concernant la durée du mandat des gens sur les comités: trois ans plutôt qu’une année, le tout afin de permettre aux gens sur ces comités d’accomplir leurs tâches. L’exécutif se prononce contre cette motion; nous préférons renouveler les mandats des gens à chaque année.

14. TOUR DE TABLE

Réjean: il nous informe des activités qui auront lieu dans le Chapitre de Québec au cours des prochains mois.

Richard: il nous souligne que les ratés occasionnés par le système Phénix créent des problèmes de rétention et d’attraction au niveau des emplois dans son ministère. Il entrevoit organiser son AGA en septembre prochain.

Steve: il nous fait part qu’il participera à une nième séance de négociations pour le groupe VFS, la semaine prochaine. L’offre salariale actuelle de l’employeur est présentement insatisfaisante.

Patrick: il a organisé une pause-café visibilité pour parler des négociations VFS et il a tenu son AGA en février dernier, à laquelle environ 80 membres se sont présentés.

Benoît: en tant que président de son sous-groupe VFS, il tiendra son AGA de chapitre le 23 mai prochain à Rimouski.

Damien: en tant que président de son sous-groupe AV, il a tenu son AGA de sous-groupe dernièrement et le tout s’est bien déroulé. Il nous fait part d’une communication douteuse reçue de la part des hautes instances AV. L’information pouvait laisser entendre des problèmes au niveau de la gestion de son sous-groupe; ce qui n’est pas le cas. Damien a demandé une rétractation officielle de la part des instigateurs du message initial respectant en cela le mandat unanime qui lui a été confié lors de l’AGA de son sous-groupe; il n’a toujours rien reçu.

Lyne: elle réitère son intérêt et sa disponibilité à co-présider l’AGA nationale en novembre prochain. Cependant, elle demande d’obtenir une confirmation rapidement, ainsi que la documentation nécessaire spécifique à la tâche à accomplir.

Yvon: il aura une réunion avec le nouveau comité de la diversité ce soir. Relativement au dossier des postes isolés en Gaspésie, l’arbitrage n’a toujours pas eu lieu. Il faudra revenir à la charge avec la motion de l’an dernier qui demandait d’attribuer le budget consacré à «Bien Mieux Ensemble» par régions.

15. PROCHAINE RÉUNION ET LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE

La prochaine rencontre aura lieu, vendredi le 2 juin à Orford (Estrimont), la veille de la retraite avec les présidents de Chapitre et représentants de comités.

Fin de la réunion:
Proposée: par Benoît
Appuyée: par Lyne