L'Institut professionnel de la fonction publique du Canada

 

 

Procès-verbal de l’Assemblée Générale Annuelle du 10 novembre 2022

 

L’Assemblée Générale Annuelle (AGA) du Sous-groupe NR, Ville de Québec (SG NR VQ) s’est tenue au restaurant Le Rascal situé au 5050, boulevard Wilfrid-Hamel, Québec.

 

1. Accueil, ouverture de l’Assemblée, vérification du quorum et mot de bienvenue

À 17h32, le Président, M. Patrick Lacoursière, après vérification du quorum déclare l’Assemblée ouverte. Il souhaite la bienvenue aux douze (12) autres membres présents.  

Le président présente les trois (3) membres présents du comité exécutif, soit M. Omar Kali (Vice-Président), M. Jean-Luc Bédard (Trésorier) et M. Bernard Michaud (Secrétaire).

 

Les autres membres présents sont :

 

  • M. Robert Durocher,
  • M. Hugo Buttau
  • M. Pierre Richard
  • M. François Veilleux
  • M. Samuel Bruneau-Dubuc
  • M. Alex Tourigny-Plante
  • M. Antoine Grégoire
  • M. Jacob Bélanger
  • M. Pierre Nadeau

 

2. Lecture de l’avis de convocation

Puisque l’avis de convocation a été envoyé à tous les membres par courriel, le Président suggère de ne pas en faire la lecture et aucun membre ne s’y oppose.

 

3. Lecture et adoption de l’ordre du jour

Étant donné que l’ordre du jour a été envoyé à tous les membres par courriel, le Président demande à ne pas en faire la lecture.  Sur proposition de M. Jean-Luc Bédard, appuyé par M. Omar Kali, l’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

 

4. Lecture et adoption du procès-verbal de l’AGA 2021

Étant donné que le procès-verbal de l’AGA 2021 a été envoyé à tous les membres par courriel, le président demande à ne pas en faire la lecture et demande aux membres présents s’ils ont des commentaires ou corrections à apporter.  Sur proposition de M. Omar Kali, secondé par M. Jean-Luc Bédard, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

 

5. Présentation des derniers développements des négociations pour la nouvelle convention

Deux (2) membres du comité de négociation NR, M. Buttau et M. Richard, font une présentation concernant la mise à jour des négociations pour la nouvelle convention collective du groupe NR qui est échue depuis le 30 septembre 2022. Une fois la présentation complétée, Messieurs Buttau et Richard répondent aux questions de membres.

 

6. Rapport du président

Patrick Lacoursière fait un bref rappel des raisons de la création du sous-groupe et présente un sommaire des activités qui ont eu lieues depuis la dernière assemblée en 2021, dont voici un résumé:

  • Négociation convention collective (CCSP) – la convention collective actuelle se termine le 30 septembre 2022;
  • Discussion concernant la description des tâches pour les niveaux ENG-4 et ENG-5 en lien avec la description des emplois normalisés (DEN);
  • Discussions la volonté d’organiser des activités sociales pour le sous-groupe, par exemple : soirée de quilles à venir cet automne

L’objectif pour 2022-23 porte toujours notamment sur l’iniquité de classification de poste et la mise en place d’un plan de développement professionnel et de progression de carrière des NR. Sur proposition de M. Pierre Nadeau, secondé par M. Omar Kali, le rapport du président est adopté.

 

7. Rapport du trésorier

Le trésorier, Jean-Luc Bédard, présente les états financiers pour l’exercice se terminant le 31 décembre 2022. Le montant va changer puisque nous aurons une activité de quilles d’ici le 31 décembre 2022.  Le sous-groupe est en excellente santé financière alors il n’y a pas d’inquiétudes à ce niveau.

Les états financiers présentés sont proposés par M. Omar Kali et secondé par M. Bernard Michaud.

 

8. Nomination d’un vérificateur du budget

Concernant le dossier de la nomination d’un vérificateur pour l’année 2022, après vérification auprès de l’IPFPC au cours des derniers mois, il ressort qu’il n’y a pas d’obligation que les états financiers soient vérifiés par un vérificateur indépendant.

Après discussion, il est décidé de procéder avec un vote afin de déterminer si un vérificateur doit être nommé pour vérifier les états financiers 2022. Un vote à main levée est tenu. Résultats : Pour la nomination d’un vérificateur : 0 vote. Contre la nomination d’un vérificateur : 13 votes.

À l’unanimité, il est décidé qu’il n’y aura pas de vérificateur de nommé.

 

9. Invitation aux membres pour se joindre à l’éxécutif

Le président demande à l’Assemblée s’il y a d’autres membres intéressés à siéger sur le comité exécutif mais aucun nouveau membre ne se manifeste.

Voici donc la composition du comité exécutif pour la prochaine année:

  • Patrick Lacoursière, président
  • Omar Kali, vice-président
  • Jean-Luc Bédard, trésorier
  • Bernard Michaud, secrétaire
  • Robert Durocher, member exécutif

 

10. Dossier développement et progression de carrière

Jean-Luc Bédard présente brièvement le fruit de son travail et du dossier qu’il a présenté à la haute gestion de Recherche et développement pour la défense Canada (RDDC-Valcartier) concernant le dossier développement professionnel et progression de carrière.

Jean-Luc est en attente d’une réponse de RDDC Valcartier concernant sa demande. Aucune date de réponse n’est présentement connue.

Il est discuté qu’il serait utile de présenter le dossier préparé par Jean-Luc au président de la consultation du MDN, afin de tenter de faire avancer le dossier

 

11. Affaires nouvelles

Discussions concernant la possibilité de participer en mode virtuel à l’AGA 2023. Après discussions, afin de favoriser la plus grande participation possible à l’AGA, il est décidé que la participation en mode virtuel à la rencontre de l’AGA 2023 devrait être possible.

Des démarches seront prises afin que le mode virtuel soit en place pour l’AGA 2023.

M. Bédard propose un plan pour récompenser l’implication des membres dans l’exécutif afin d’attirer plus de gens.  Un montant d’argent est donné selon l’implication au niveau du sous-groupe, délégué, participation aux différents évènements et autre.

 

12. Vote pour la date de l’activité

Une activité pour tous les membres du sous-groupe NR de la ville de Québec et leurs familles est planifiée pour l’automne 2022. L’activité retenue est une soirée de quilles au salon de quilles Frontenac.

 

Un vote a lieu afin de déterminer la date de l’activité. Deux (2) dates sont proposées, soit les vendredis 25 novembre ou 2 décembre 2022 de 18h00 à 20h00. Le vote permet de fixer que la date retenue est le vendredi 2 décembre 2022.

 

13. Clôture de l’Assemblée

Sur proposition de M. Omar Kali, appuyé par M. Bernard Michaud, la séance de l’Assemblée est levée à 21h29.