Procès-verbal de la réunion du CCS - 10 mars 2018

COMITÉ CONSULTATIF DES SCIENCES (CCS)

10 MARS 2018 — À 9 H
BUREAU NATIONAL DE L’IPFPC

 

Sont présents :

• Jean Bérubé - Président du CCS, RNCan
• Norma Domey - Membre du CCS, ECCC, Centre national de la recherche faunique
• Krishna H. Gautam - Membre du CCS, RNCan
• Robert Macdonald - Agent de liaison, Transports Canada 
• Karen Hall - Membre du CCS, Transports Canada
• Elizabeth Ptasznik - Membre du CCS, SANTÉ
• John Shi - Membre du CCS, AGCAN (téléconférence)
• Patrick Cherneski - Membre du CCS, AGCAN
• Dean Corda - DSC, Ami du comité (téléconférence)
• Cathy Cheung - CNRC, Ami du comité
• Pierre C.M.  Morin - ARC, Ami du comité
• Charlotte Young - RNCan, Ami du comité
• Richard S. Winder - RNCan, Ami du comité (téléconférence)

Personne-ressource :

• Maxime Gingras, agent de recherche de l’IPFPC

Personnel de l’IPFPC présent à la réunion : 

• Catherine Wright, associée des relations du travail, IPFPC

1. Ouverture de la séance et présentations - Président

• La séance est ouverte à 9 h 11.
• Comme il y a de nombreux nouveaux autour de la table et en ligne, on procède aux présentations.

2. Raison d’être du CCS - Président /  Rob

• Les membres reçoivent un cartable contenant plusieurs documents;
• Le président explique le rôle du CCS et sa place au sein de l’IPFPC;
• Le CCS est la voix des scientifiques représentés par l’IPFPC et il présente des rapports et fait des recommandations au CA en ce qui concerne les questions scientifiques;
• Le président recommande également aux nouveaux membres de lire le Manuel du propriétaire du CCS;

3. Rôles et responsabilités des membres du CCS - Président / Rob

• En tant que membre, vous êtes un représentant et un défenseur de la science au sein de l’IPFPC; 
• Il y a beaucoup de pain sur la planche et les membres peuvent aider à faire connaître nos activités en prenant le pouls de ce qui se passe sur le terrain;
• Le rôle du membre en est un surtout consultatif;

4. Discussion sur l’ordre du jour - Tous

• Il y a une brève séance d’information du personnel et du président sur l’ordre du jour d’aujourd’hui qui est surchargé;
• Un dîner de travail serait approprié;

5. Adoption de l’ordre du jour - Président

• Ordre du jour adopté tel quel par les membres;

6. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente - Tous

• Le procès-verbal est approuvé tel quel;

(Point de suivi) NOUVEAU point de suivi : Max fera traduire le procès-verbal et le fera afficher sur le site Web de l’IPFPC;

7. Question découlant de la réunion précédente - Tous

• Max passe en revue les points de suivi antérieurs découlant de la réunion du 4 décembre, dont la plupart sont réglés.
• De nouveaux points de suivi découlent des points de suivi antérieurs;

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Max obtiendra la liste des présidents des équipes de consultation présents à l’atelier sur la politique sur l’intégrité scientifique de l’IPFPC et la comparera à la liste de tous les présidents des équipes de consultation, tout particulièrement ceux qui ne travaillent pas dans des ministères et organismes à vocation scientifique.

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : L’intelligence artificielle devrait être un point de discussion à la prochaine réunion du CCS, Max distribuera la présentation Intel obtenue de GI S&T au comité.

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Rob continuera de s’occuper du suivi des courriels des intervenants de l’IPFPC auxquels nous n’avons pas répondu, concernant l’érosion des postes PC au profit des classifications EC et EG, ainsi que GT.

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Max organisera une téléconférence avec les membres du CCS dans le but d’établir les lignes directrices suggérées sur l’utilisation de rapports de surveillance. Comment obtenir les commentaires des équipes de consultation et mettre les rapports à jour au fil du temps;

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Reporté à la prochaine réunion, « Qu’est-ce qu’un scientifique fédéral?» Max fera circuler la présentation de GI S&T au CCS sur les données démographiques touchant la science;

(Point de suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Une fois le Manuel du propriétaire du CCS finalisé par R. Winder, Max l’enverra à la Section de l’Informatique pour qu’il soit affiché sur pipsc.ca sur la page du CCS.

8. Rapports sur les activités scientifiques : membres - Tous

• Les membres de RNCan ont assisté à des conférences et invoqué la disposition sur le droit de parole de leur convention collective pour parler de leur travail scientifique au sein du gouvernement;
• Transports Canada a créé des centres d’innovation qui réunissent des classifications multiples travaillant ensemble dans le même espace physique;
• Les PC doivent être renseignés sur leurs journées de perfectionnement professionnel, la question est tout spécialement urgente dans les ministères qui ne sont pas à vocation scientifique;
• Il ne semble pas y avoir de soutien pour la Marche pour la science nationale;

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Max s’informera auprès de la Section de mobilisation de l’IPFPC des activités prévues pour la Marche pour la science qui aura lieu le 14 avril partout au Canada.

• L’approbation de la participation aux conférences continue de poser problème pour les membres;
• À l’ARC, l’obtention de formation pose un problème, il y a également de nombreux ingénieurs qui occupent des postes CO à l’ARC;
• Les déplacements pour les conférences sont limités à AGCan, ce qui crée des conflits;
• Des postes scientifiques sont dotés à AGCan, ce qui ne s’est pas vu depuis le RE;  
• De nombreuses descriptions de travail sont en cours d’examen, ce qui constitue un exercice important qui pourrait entraîner de nombreux éléments déclencheurs et problèmes;
• La liste des publications abusives s’allonge et les SMA informent le personnel;
• Certaines des mesures visant à améliorer les conditions de travail au CNRC ont été confirmées dans le Budget 2018. De nombreux changements s’annoncent;

9. Présentation du Plan stratégique en matière de science aux nouveaux membres - Maxime

• Max présente le Plan stratégique en matière de science au comité afin de mettre les nouveaux membres dans le coup et de mettre en contexte les activités stratégiques pour les nouveaux membres;
• Le plan a été approuvé par le CA, et à partir de là est devenu un plan de l’IPFPC en matière de science;
• Le rôle du CCS consiste à donner des conseils et du soutien au personnel et à suggérer des recommandations au CA pour la mise en œuvre de ce plan;

10. Nouvelles du Plan stratégique et opérationnel pour la science publique pour 2018-2019

• Max remet aux membres un document sur cinq activités stratégiques en matière de science;

a) Sondage des membres scientifiques et rapports connexes :

• Le lent dégel de la science publique a été publié le 21 février 2018.
• Un bilan sur les choses à faire et à ne pas faire aura lieu la semaine prochaine concernant la publication stratégique du rapport; 
• Le Rapport sur la parité de l’initiative Les femmes en science a également été publié cette semaine;
• La capacité scientifique est à déterminer; la cible pourrait être pour la période prébudgétaire.

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Les constatations et les messages stratégiques du Rapport sur la capacité scientifique de l’IPFPC deviendront un nouveau point de discussion à la prochaine réunion du CCS afin que le comité puisse fournir les commentaires et l’assentiment des scientifiques.

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Karen et le personnel prépareront des documents d’une page sur plusieurs rapports scientifiques afin d’informer et de stimuler les équipes de consultation.

b) Des équipes ministérielles travaillent sur l’intégrité scientifique dans les ministères

• Max donne des nouvelles au comité de l’élaboration de la politique modèle sur l’intégrité scientifique;
• La prochaine réunion avec le SCT et la Conseillère scientifique en chef aura lieu le 19 mars;

c) Initiative Les femmes en science

• Catherine Wright donne des nouvelles, le Rapport sur la parité a été publié à la date prévue;
• Une discussion sur les recommandations suivra plus tard dans la réunion.

d) Participation à des conférences

• Le groupe RE a préparé une base de données en ligne pour que ses membres puissent inscrire leur demande de participation à des conférences afin de recueillir des données pour les négociations à venir;
• Le CCS ne prévoit pas obtenir un nombre élevé de réponses initiales; ce sera un outil permanent qui sera peaufiné au fil du temps;
• C’est un problème qui perdure et le processus n’est pas normalisé à l’échelle du gouvernement
• Le comité a tenu une conversation au sujet de diverses clauses des conventions collectives SP, NR et RE portant sur la participation aux conférences;
• Le comité a eu une discussion touchant la normalisation du processus d’approbation de participation aux conférences.

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Le CCS aimerait demander aux ART un modèle de grief pour le refus de participation aux conférences inspiré du modèle de grief pour Phénix.

e) Surveillance de l’état de la science au gouvernement

• Max donne de l’information sur le rapport de surveillance d’ECCC qui s’en vient à la Section de recherche de l’IPFPC;
• L’IPFPC surveille également les efforts du Conseil d’intégration du SMA de S&T pour établir les données démographiques pour les scientifiques fédéraux.

f) Relations externes et gouvernementales touchant la science

• Max donne des nouvelles de la présidente Daviau au CCS sur l’établissement de relations avec le SCT et le CCS en vue d’obtenir une politique modèle sur l’intégrité scientifique;

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Les membres du CCS viendront à la prochaine réunion avec des idées quant à la manière de mettre en œuvre et d’intégrer les rapports scientifiques dans les relations externes et gouvernementales touchant la science. Le CCS communiquera ses suggestions à Emily Watkins.

11. Affaires nouvelles

a) Rapport sur la parité (Les femmes en science) : Discussion sur les recommandations - Catherine

• Un rapport sur les recommandations découlant du rapport sur la parité est donné par Catherine;
• On suggère que le travail associé aux recommandations soit confié à diverses sections de l’IPFPC, dont la mobilisation, la négociation et la formation; 
• Les membres ont manifesté beaucoup d’intérêt à l’égard de cette activité, mais la capacité sur le terrain n’est pas aussi vivante;
• On discute des recommandations qui devraient être formulées au CA;
• Le groupe de travail Les femmes en science avait de nombreuses recommandations avant d’en réduire le nombre à dix;
• Les membres ont soulevé l’idée de recommander des mesures au CA sur lesquelles on pourrait travailler; 
• Les membres du CCS examineront les recommandations et communiqueront avec Rob/Catherine pour donner des suggestions sur la manière de proposer et de mettre en œuvre les recommandations. Rob et Catherine rédigeront ensuite une note de service et feront un rapport au CCS pour le suivi à proposer au CA;

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : D’ici le 16 mars, Max enverra un courriel aux membres pour leur rappeler de donner leurs suggestions touchant la mise en œuvre des recommandations tirées du rapport sur les FES. Les membres auront jusqu’au 30 mars pour le faire.

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Catherine et Rob rédigeront une note de service portant sur les suggestions des membres touchant les recommandations du rapport sur les FES. Cette note de service sera examinée par le CCS à la prochaine réunion. Cela fera éventuellement l’objet d’un suivi au CA.

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Richard S. Winder arrivera avec des mesures pour les dix recommandations afin d’évaluer les progrès de l’initiative Les femmes en science.

b) Budget fédéral 2018-2019 : que contient-il pour la science? - Maxime / Tous

• Max distribue l’ébauche d’une note de la Section de la recherche de l’IPFPC sur ce que contient le Budget 2018-2019 pour la science publique.
• Une infrastructure scientifique surtout collaborative a été annoncée (2,8 milliards de dollars)
• Les 500 millions de dollars sur six ans pour stimuler les sciences des océans et des eaux douces au MPO constituaient-ils de l’argent frais ou simplement un report?

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Question touchant le Budget 2018-2019 — Les 500 millions de dollars sur six ans pour stimuler les sciences des océans et des eaux douces au MPO constituaient-ils du nouvel argent ou simplement une reconduction?

c) Manuel du propriétaire du CCS - Richard

• On travaille encore à peaufiner le Manuel du propriétaire;
• La possibilité d’avoir le Manuel du propriétaire en ligne pourrait favoriser le recrutement pour le CCS;
• Certaines sections liées à la participation des membres dans les régions, ainsi que des sections sur la politique et la liaison avec le CA doivent encore être peaufinées;

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Les membres du CCS liront individuellement le Manuel du propriétaire du CCS et à la suite de leur lecture soumettront au CCS et à Richard Winder les points nécessitant des éclaircissements.

d) Date limite pour la participation à la CPSC et la proposition de panel - Maxime / Tous

• Le CCS a tenu un panel sur l’intégrité scientifique l’an dernier à la CPSC et l’initiative a été très bien accueillie;
• Le comité discute d’une proposition de panel qui s’intégrerait bien aux thèmes proposés pour la CPSC;
• La date limite pour présenter une proposition de panel est le 13 avril.

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Max préparera une proposition de panel sur l’intégrité scientifique pour la CPSC et l’enverra au CCS pour commentaires et approbation avant le 13 avril.

• L’Initiative Les femmes en science pourrait soumettre une proposition de panel également, portant sur son récent rapport sur la parité en science et inviter le CCS ou la ministre Duncan.

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Max fera une démarche auprès de l’Initiative Les femmes en science et de Catherine Wright pour leur suggérer de proposer un panel sur le rapport sur la parité.

12. Table ronde - Tous

• Les membres et les amis du comité se disent heureux de faire partie du CCS et ont hâte de travailler avec le comité pour le reste de l’année;
• Les membres sont heureux de collaborer avec le comité et d’apprendre ce qui se passe pour la science à l’IPFPC;
• Milieu de travail 2.0 devient un problème à Victoria pour les SE-RES; Il y a de l’abus de pouvoir et de l’ingérence politique dans la communauté SE-RES en C.-B.
• Phénix continue de poser problème;
• Le rapport sur l’innovation de l’OCDE dans la fonction publique canadienne devrait être publié à la fin mars.
• La sous-traitance de la science publique commence pour les PC, ce qui pourrait éventuellement être lié aux consultations et au groupe de travail sur la sous-traitance de l’IPFPC;
• Les nouveaux membres ont donné les diverses raisons qui les ont motivés à faire partie du comité, dont la protection des scientifiques fédéraux contre les gouvernements à venir, l’ingérence politique et le musellement.

13. Date de la prochaine réunion - Tous

• La prochaine réunion pourrait avoir lieu à la fin mai ou au début juin. Un Doodle sera envoyé.

(Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Marielle communiquera avec Rob pour envoyer un Doodle afin de déterminer les dates éventuelles pour la prochaine réunion du CCS.

14. Liste des points de suivi - Tous
1. (Suivi) NOUVEAU point de suivi : Max fera traduire le procès-verbal et le fera afficher sur le site Web du CCS;

2. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Max obtiendra la liste des présidents des équipes de consultation présents à l’atelier sur la politique sur l’intégrité scientifique de l’IPFPC et la comparera à la liste de tous les présidents des équipes de consultation, tout particulièrement ceux qui ne travaillent pas dans des ministères et organismes à vocation scientifique.

3. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : L’intelligence artificielle devrait être un point de discussion à la prochaine réunion du CCS, Max distribuera la présentation Intel obtenue de GI S&T au comité.

4. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Rob continuera de s’occuper du suivi des courriels des intervenants de l’IPFPC auxquels nous n’avons pas répondu, concernant l’érosion des postes PC au profit des classifications EC et EG, ainsi que GT.

5. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Max organisera une téléconférence avec les membres du CCS dans le but d’établir les lignes directrices suggérées sur l’utilisation des rapports de surveillance. Comment obtenir les commentaires des équipes de consultation et mettre les rapports à jour au fil du temps;

6. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Reporté à la prochaine réunion, « Qu’est-ce qu’un scientifique fédéral? » Max fera circuler la présentation de GI S&T au CCS sur les données démographiques touchant la science;

7. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Une fois le Manuel du propriétaire du CCS finalisé par R. Winder, Max l’enverra à la Section de l’Informatique pour qu’il soit affiché sur pipsc.ca sur la page du CCS.

8. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Max s’informera auprès de la Section de mobilisation de l’IPFPC des activités prévues pour la Marche pour la science qui aura lieu le 14 avril partout au Canada.

9. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Les constatations et les messages stratégiques du rapport sur la capacité scientifique de l’IPFPC deviendront un nouveau point de discussion à la prochaine réunion du CCS afin que le comité puisse communiquer les commentaires et l’assentiment des scientifiques.

10. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Karen et le personnel prépareront des documents d’une page sur divers rapports scientifiques dans le but d’informer et de stimuler les équipes de consultation.

11. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Le CCS aimerait demander aux ART un modèle de grief pour le refus de participation à des conférences inspiré du modèle de grief pour Phénix.

12. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Les membres du CCS viendront à la prochaine réunion avec des idées quant à la manière de mettre en œuvre et d’intégrer les rapports scientifiques aux relations externes et gouvernementales touchant la science. Le CCS communiquera ses suggestions à Emily Watkins.

13. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : D’ici le 16 mars, Max enverra un courriel aux membres pour leur rappeler de donner leurs suggestions touchant la mise en œuvre des recommandations tirées du rapport sur les FES. Les membres auront jusqu’au 30 mars pour le faire.

14. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Catherine et Rob rédigeront une note de service portant sur les suggestions des membres touchant les recommandations du rapport sur les FES. Cette note sera examinée par le CCS à la prochaine réunion. Cela fera éventuellement l’objet d’un suivi au CA.

15. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Richard S. Winder arrivera avec des mesures pour les dix recommandations afin d’évaluer les progrès de l’initiative Les femmes en science.

16. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Question touchant le Budget 2018-2019 — Les 500 millions de dollars sur six ans pour stimuler les sciences des océans et des eaux douces au MPO étaient-ils de l’argent frais ou simplement un report?

17. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Les membres du CCS liront individuellement le Manuel du propriétaire du CCS et à la suite de leur lecture soumettront au CCS et à Richard Winder les points nécessitant des éclaircissements.

18. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Max préparera une proposition de panel sur l’intégrité scientifique pour la CFSC et l’enverra au CCS pour commentaires et approbation avant le 13 avril.

19. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Max fera une démarche auprès de l’Initiative Les femmes en science et de Catherine Wright pour leur suggérer de proposer un panel sur le rapport sur la parité.

20. (Suivi) NOUVEAU POINT DE SUIVI : Marielle communiquera avec Rob pour envoyer un Doodle afin de déterminer les dates éventuelles pour la prochaine réunion du CCS.

 

15. Mot de la fin et levée de la séance - Président

Levée de la séance à 15 h 15

 

Remarques :
1) Page Web du CCS : http://www.pipsc.ca/portal/page/portal/website/issues/science