L'Institut professionnel de la fonction publique du Canada

Date : Jeudi 27 octobre 2022
Lieu : Restaurant Big Rig — Ottawa

Sont présent(e)s : Bruce Buchardt, Brian Busby, James Armstrong, Patrick McIver, Daryl Boychuk, Louise Lepore, Andra Weis, Audrey Wojcik, Jasen Spry, Lin Bian

Point

Point et discussion

Suivi

Ouverture de la séance et 

mot de bienvenue

Bruce Buchardt annonce que le quorum est atteint et ouvre la séance à 18 h 43.

Bruce Buchardt

Adoption de l’ordre du jour

Patrick McIver a envoyé un ordre du jour provisoire de la réunion à tous les membres de l’exécutif. Bruce Buchardt demande aux membres de l’exécutif s’ils souhaitent ajouter ou supprimer un ou plusieurs points de l’ordre du jour provisoire. Un point est ajouté à l’ordre du jour provisoire qui a été distribué, soit le point « Tour de table », dans le cadre duquel les membres peuvent soulever des points à discuter qui ne sont pas abordés dans les autres points. 

James Armstrong propose, appuyé par Jasen Spry, l’approbation de l’ordre du jour provisoire modifié. La motion est adoptée.

Bruce Buchardt

Procès-verbal de la réunion précédente

L’ébauche du procès-verbal de la réunion de l’exécutif du 7 juillet 2022 a été envoyée aux membres de l’exécutif par courriel, le 15 juillet 2022. Aucune modification n’a été proposée à l’ébauche initiale du procès-verbal des réunions. Une deuxième version, accompagnée de l’ordre du jour provisoire de la présente réunion, a été transmise aux membres. Aucune modification n’est proposée.

James Armstrong propose, appuyé par Audrey Wojcik, l’approbation du procès-verbal de la réunion de l’exécutif tenue le 7 juillet 2022. La motion est adoptée.

Patrick McIver

Sont absent(e)s Earle Loftman

Invités spéciaux : Sean O’Reilly (IPFPC), Dan Quinn (représentant régional VFS de l’AC)

Point

Point et discussion

Suivi

Représentant(e) de l’IPFPC –

Observations :

Sean O’Reilly, vice-président de l’IPFPC, a été invité à participer à la réunion. Sean a été nommé par l’IPFPC pour agir en tant que facilitateur auprès de l’exécutif du sous-groupe, car la majorité de ses membres ont été récemment nommés à leur poste. Sean aborde divers sujets d’intérêt pour l’exécutif, tels que la raison d’être du sous-groupe, la mobilisation des membres, les fonctions et la conduite de l’exécutif, le financement du sous-groupe et la formation offerte aux membres de l’exécutif de sous-groupes.
 

Sean traite également du contexte actuel des négociations collectives, et d’un accord conclu récemment par un autre syndicat avec le gouvernement fédéral. 

Sean recommande aux membres de l’exécutif de lire les politiques de l’IPFPC intitulées

« Politique sur l’allocation des organismes constituants », et « Politique sur l’accès aux fonds généraux de l’IPFPC ».

Sean remercie les membres de l’exécutif de participer aux activités de l’IPFPC.

Bruce Buchardt informe les membres de l’exécutif qu’il se penchera sur la formation des membres de l’exécutif du sous-groupe à laquelle Sean a fait référence dans ses observations, et qu’il fera rapport à l’exécutif du sous-groupe lors de la prochaine réunion en ce qui concerne les détails, le calendrier, etc.

Sean O’Reilly

Administration centrale

Représentant régional VFS de

l’IPFPC –

Observations :

Dan Quinn a été invité à participer à la réunion en tant que 

représentant·régional VFS de l’administration centrale.

Dan brièvement le point sur l’état actuel des négociations collectives que le groupe VFS entame avec l’Agence du revenue du Canada (ARC). Les revendications ont été communiquées et seront affichées sur le site Web de l’IPFPC après avoir été traduites.

Dan Quinn

Rapport financier

du trésorier

James Armstrong a envoyé un rapport financier/un état des résultats pour l’année civile en cours (2022). La seule dépense encourue cette année a été le coût relatif à l’organisation de la réunion de l’exécutif tenue en juillet.

Il informe également l’exécutif que le changement de signataires autorisés du compte bancaire du sous-groupe a été finalisé avec l’IPFPC et son institution financière.

James Armstrong

 

Point

Point et discussion

Suivi

Membres

Point de l’ordre du jour proposé par Patrick McIver. Des inquiétudes sont soulevées quant à savoir qui est, ou n’est pas, un membre du sous-groupe VFS de l’AC. La liste des membres a été obtenue auprès des Services aux membres de l’IPFPC et des incohérences ont été repérées. Par exemple, un membre qui relève de l’administration centrale, mais qui vit à l’extérieur de la région de la capitale nationale est-il membre du sous-groupe?

Dan Quinn et Sean O’Reilly expliquent qu’il s’agit d’une préoccupation pour l’IPFPC, notamment dans le contexte de la pandémie et du fait de l’évolution actuelle vers le travail hybride. L’IPFPC et le groupe VFS étudient cette question, car elle n’a pas seulement une grande incidence sur le sous-groupe de l’administration centrale. 

Aucune mesure ne sera prise en ce qui concerne ce point.

Patrick McIver

AGA 2023 de l’IPFPC

L’assemblée générale annuelle (AGA) de l’IPFPC aura lieu les 18 et 19 novembre 2023, à Montréal.  

Les délégués représentant le sous-groupe de l’AC sont : Bruce Buchardt, Brian Busby, James Armstrong, Pat McIver, Andra Weis, Lin Bian et Audrey Wojcik.
 

Dan Quinn sera également présent.

Bruce Buchardt

Délégués syndicaux

Bruce Buchardt fait le point sur le statut de délégué syndical de chaque membre de l’exécutif. Tous les nouveaux membres de l’exécutif n’ont pas suivi leur formation des délégués syndicaux, mais beaucoup l’ont fait.

Bruce Buchardt

 

Point

Point et discussion

Suivi

Tour de table

Louise Lepore – Souhaite savoir quand la page « Contactez-nous » de l’exécutif du sous-groupe de l’AC sur le site Web de l’IPFPC sera mise à jour. Bruce Buchardt déclare que Patrick McIver et lui-même s’efforcent toujours de faire en sorte que les noms exacts des membres de l’exécutif soient affichés sur le site Web, à la suite de la tenue de l’AGA de juin 2022.

Louise Lepore – S’enquiert des indemnités de congé que peuvent réclamer les membres de l’exécutif lorsqu’ils participent aux affaires syndicales. Audrey Wojcik propose d’en parler à Louise et de communiquer les résultats aux autres membres de l’exécutif. 

Louise Lepore – Demande à ce que la prochaine réunion de l’exécutif se tienne virtuellement. Le lieu de la réunion actuel est très fréquenté, bruyant et peu propice à la tenue d’une réunion avec un grand groupe de personnes. S’ensuit une discussion. Louise présente la motion. Andra Weis appuie la motion. On procède au vote. La motion est rejetée.

Lin Bian – Demande à quelle fréquence l’exécutif du sous-groupe devrait se réunir. Sean O’Reilly s’exprime à ce sujet et déclare que, même si cela variait d’un sous-groupe à l’autre. Il pense que le nombre idéal de réunions serait probablement de 4 à 6 réunions par an.  

Lin Bian – Demande quelles sont les dépenses personnelles pour lesquelles les membres de l’exécutif peuvent demander un remboursement au sous-groupe lorsqu’elles sont engagées dans le cadre de la conduite des affaires syndicales (par exemple, Internet à domicile, téléphone cellulaire, etc.) Sean O’Reilly informe les membres qu’il n’existe aucune règle explicite interdisant de demander le remboursement des dépenses, mais rappelle aux membres de l’exécutif qu’ils doivent rendre des comptes aux membres de leur sous-groupe et qu’ils doivent être en mesure d’expliquer la demande de remboursement et de la justifier lors de l’AGA du sous-groupe. 

Bruce Buchardt – Demande à chaque membre de l’exécutif de proposer deux idées sur la façon dont le sous-groupe peut accroître la mobilisation de ses membres. Il demande aux membres de lui envoyer leurs idées, à lui-même et à Patrick McIver, d’ici aux 18 et 19 novembre, afin que ces idées puissent faire l’objet d’une discussion future par l’exécutif du sous-groupe en ce qui concerne les mesures particulières que le sous-groupe peut prendre pour accroître la mobilisation.

Bruce Buchardt – Propose que la prochaine réunion de l’exécutif du sous-groupe se tienne en novembre à Montréal et qu’elle ait lieu pendant l’AGA de l’IPFPC, puisque des membres de l’exécutif du sous-groupe y participent. S’ensuit une discussion. Bruce retire cette proposition, car certains membres craignent que la réunion se tienne à un moment et en un lieu où tous les membres de l’exécutif du sous-groupe ne peuvent pas y assister.

 

Levée de la séance

Bruce Buchardt propose la levée de la séance. Il n’y a aucune objection. La séance est levée à 20 h 48.

Bruce Buchardt