Procès-verbal de la réunion CSP - 14 avril, 2023

CSP — PROJET DE PROCÈS-VERBAL

14 AVRIL 2023

BUREAU DE L’IPFPC — SALON C/D

 

1. Approbation du projet de procès-verbal du CSP — 9-10 décembre 2022.

 

Motion à ajouter à l’ordre du jour pour suivi et présentation au Conseil d’administration

 

Le projet de procès-verbal est approuvé. 

 

2. Approbation du projet de procès-verbal du CSP (3 avril 2023)

 

Motion adoptée.

Natalie examinera les abc…

 

3. Adoption de l’ordre du jour

 

Motion adoptée.

 

4. Modification des statuts de la C.-B. et du Yukon

 

Le CSP accepte toutes les modifications soumises. Toutefois, le mot « normalement » suscite des inquiétudes. Le CSP recommande que Mike Chow soumette à nouveau cette question à Morgan Cranny et Dean Corda pour discussion, car il a été mentionné qu’elle était trop restrictive et d’autres formulations ont été discutées.

 

5. Sous-groupe TI d’Ottawa-Métro

 

Examiné et discuté lors de la réunion du 28 mars 2023. Soumis à nouveau.

 

Préambule : le mot « réglementation » apparaît deux fois et doit être supprimé (Steph).

Partout où l’acronyme CS est écrit, il doit être remplacé par « TI ».

Il y a beaucoup d’erreurs grammaticales et de formatage.

6.1 (demandant à ce qu’il soit remplacé). Il y a une discussion et Micheal retournera les voir pour corriger le paragraphe afin de refléter les statuts de l’Institut.

7.1 Discussion… pas d’accord avec ce changement parce qu’ils ont besoin d’un comité électoral.

Ce qui est pertinent, c’est la version 2007 et il faut travailler à partir de celle-ci.

 

Point de suivi : Michael Kenny travaillera en collaboration avec le Sous-groupe au cours des prochains mois afin d’examiner les statuts de la version de 2007 et le modèle de sous-groupe.

 

6. Demandes de financement

 

Ces demandes ont été traitées et n’ont pas été acceptées par le Comité des finances.

 

7. Statuts du chapitre de Lethbridge 

 

La dernière version publiée sur le site Web date de 2007. Christine collaborera avec le Chapitre pour améliorer les modifications apportées aux statuts avant l’AGA du 4 mai 2023.

 

8. CRC

Motion adoptée par le CA.

 

9. Politique sur le personnel de l’Institut

 

Motion adoptée par le CA.

 

10. Politique sur l’aide financière à la participation des membres 

 

Cette mesure s’appliquerait à toutes les régions.

Le Conseil d’administration a demandé au CSP d’examiner la question du bloc de chambres et de l’ajouter à la Politique. 

 

Formulation suggérée :

Section 4 — Réservations de voyage :

Ajouter un 3^e paragraphe qui se lit comme suit : Sauf autorisation préalable de l’Institut, les blocs de chambres mis à disposition par l’Institut sont utilisés par les membres.

 

Cette suggestion sera soumise au Conseil d’administration.

 

AFFAIRES NOUVELLES

 

1. Modification des statuts du chapitre d’Edmonton

 

Conformément au procès-verbal du 3 avril 2023, le CSP a examiné les modifications et Christine a soumis le procès-verbal pour prouver qu’il a été ratifié par les membres. Il peut maintenant être soumis au Conseil d’administration.

 

Point de suivi :  À présenter au Conseil pour approbation.

 

2. Politique sur l’accès au matériel informatique de l’IPFPC

 

Il en a été question lors de la réunion du 3 avril 2023.

 

3. Sous-groupe DRE des Prairies — Dissous

Cette question doit être soumise au Comité exécutif (Sylvie Desforges) pour qu’il prenne des mesures.

 

4. Statuts du groupe NEB

 

Nous révisons le courriel de Rick Cuzzetto du 13 décembre 2022 (v3).

Le CSP l’a examiné et constate ce qui suit :

• Quelques mises en forme à corriger.
• 5.8 — Remplacer « vérifier » par « examiner » et « audit » par « examen »
• Article 7 des statuts — devrait être « Comité des élections » plutôt que « Président des élections » comme dans le modèle.
• Voir le modèle pour la mise au pluriel
• 8.1.3 — Devrait être « 50 % » au lieu de « 12 membres »
• 8.1.5 — Le CSP propose de supprimer « à main levée »
• 11.3 — Remplacer « président des élections » par « comité des élections »
• 11.2 — Le Comité de négociation doit être supprimé, mais une phrase doit être ajoutée : « Il est normalement présidé par le président du groupe. »
• 11.2.2 — Modifications à l’article 11.2.1
• 11.4 — Devrait être supprimé.
• Recommander que l’article 12 soit la continuation de l’article 11
• Article 13 — Il faut modifier la numérotation des points.
• L’article 13 sur le contexte et le genre devrait être l’article 14 (Stéphanie doit vérifier).

 

Point de suivi : Stéphanie Fréchette contactera la présidence du Groupe pour l’informer de ces changements.

 

5. Statuts du groupe CP

 

Il y a une discussion et le CSP; on ne sait pas clairement ce que le Groupe veut faire. Stéphanie sollicitera le Groupe pour obtenir des éclaircissements sur ce qui suit :

 

1. Réinsérer « Supprimer la région désignée qui permettrait de sélectionner en dehors de leur région ».
2. Examiner sa terminologie pour qu’elle soit cohérente.
3. S’assurer que le point 6.2.3 ii) n’est pas en contradiction avec le point 6.2.3 i)

 

6. Groupe Chambre des communes – Modifié :

 

Discussion autour de la section « Procurations » : selon le CSP, les procurations ne comptent pas pour le quorum, mais elles comptent comme des votes. Une clarification sera demandée à Martin Ranger, conseiller général aux affaires juridiques.

 

Ce sujet a été abordé en novembre 2019 (avec le groupe du Sénat).

 

Stéphanie assurera le suivi.

 

7. Chapitre des T.N.-O

 

Il s’agit de nouveaux statuts basés sur le modèle et ratifiés par ses membres lors de la réunion du 31 janvier 2023.

Noté : le terme « audit » doit être remplacé par « examen » au point 5.8.

 

Point de suivi : soumettre au Conseil d’administration pour approbation

 

8. Statuts de la Région de l’Ontario

 

Le CSP les a approuvés et les renvoie pour ratification à la Région.

 

9. Modification des statuts du chapitre de Regina

 

Les changements ont été ratifiés par les membres lors de l’AGA du 9 mars 2023.

Noté : nécessité de modifier « secrétaire-trésorier » au point 5.4 (probablement un oubli). On en informera le Chapitre et on procédera à la modification.

5.5 — remplacer « audit » par « examen ».

Christine se penche sur la question.

 

Point de suivi : soumettre au Conseil d’administration pour approbation.

 

10. Statuts du groupe EPCR

 

Michael Kenny assurera le suivi avec le Groupe pour plus de détails.

 

11. Allocation des organismes constituants

 

Il y a une discussion sur la manière de présenter un changement de politique à l’AGA de l’Institut.

 

Prochaine réunion : Vendredi 14 juillet 2023

 

L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, LA SÉANCE EST LEVÉE.