{"id":60852,"date":"2024-12-18T00:00:00","date_gmt":"2024-12-18T00:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/pipsc.ca\/blpc-meeting-minutes-october-5-2024-2\/"},"modified":"2024-12-18T00:00:00","modified_gmt":"2024-12-18T00:00:00","slug":"blpc-meeting-minutes-october-5-2024-2","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/blpc-meeting-minutes-october-5-2024-2\/","title":{"rendered":"BLPC Meeting Minutes – October 5, 2024"},"content":{"rendered":"
\n

R\u00c9UNION DU COMIT\u00c9 DES STATUTS ET POLITIQUES<\/p>\n\n

5 octobre 2024<\/p>\n\n

250, chemin Tremblay, Ottawa (Ontario)
\nCode de la r\u00e9union : D2NJM6MXY4C<\/p>\n\n

DE 9 H \u00e0 17 H
\nPROC\u00c8S-VERBAL<\/p>\n\n

Sont pr\u00e9sents : Manny Costain (pr\u00e9sident), Scott McConaghy (Atl.), Michael Kenny (RCN), Mike
\nChow (C.-B. et Y.)
\nEn mode virtuel : Renaud Guiard (QC), Nicki Ezechinedu (Pr. et T.N.-O.)
\nPersonnel : Tony Goddard
\nReconnaissance des territoires traditionnels (Manny Costain)
\n1) Adoption de l\u2019ordre du jour
\nMotion propos\u00e9e par : Michael Kenny Avec l\u2019appui de : Mike Chow
\nADOPT\u00c9E
\n2) Approbation du proc\u00e8s-verbal du 22 ao\u00fbt 2024 tel que modifi\u00e9.
\nMotion propos\u00e9e par : Michael Kenny Avec l\u2019appui de : Scott McConaghy
\n5e) modifi\u00e9 pour tenir compte des \u00ab situations rares \u00bb;
\n5f) modifi\u00e9 pour ajouter \u00ab pour leur prochaine AGA \u00bb.
\n3) Nouvelles du Conseil d\u2019administration (Manny Costain)
\nIl est mentionn\u00e9 que de nombreux documents sont en attente de traduction avant d\u2019\u00eatre inscrits \u00e0
\nl\u2019ordre du jour de la prochaine r\u00e9union du Conseil d\u2019administration. En raison du volume important
\nde documents en cours de traduction, les documents de l\u2019AGA ont \u00e9t\u00e9 trait\u00e9s en priorit\u00e9. Il
\nconvient \u00e9galement de noter que nous avons perdu notre repr\u00e9sentante de l\u2019Ontario, Mandy Chan,
\net comme il ne reste que quelques r\u00e9unions cette ann\u00e9e, on d\u00e9cide de ne pas la remplacer, pour
\nl\u2019instant. Toute contribution de la r\u00e9gion de l\u2019Ontario sera fournie par le directeur de l\u2019Ontario.
\n4) INFO : R\u00e9sultats\/approbations des r\u00e9unions du Conseil d\u2019administration<\/p>\n\n


\nLes documents envoy\u00e9s au Conseil d\u2019administration lors de la r\u00e9union du CSP du mois d\u2019ao\u00fbt sont
\ntoujours en cours de traduction, mais devraient \u00eatre pr\u00eats pour la r\u00e9union du Conseil
\nd\u2019administration du mois de novembre.
\n5) Points permanents et prioritaires
\na. Politique sur le personnel de l\u2019Institut
\nEn cours de traduction, elle sera transmise pour la r\u00e9union de novembre du Conseil
\nd\u2019administration.
\nb. Politique environnementale
\nPlut\u00f4t que de cr\u00e9er une nouvelle politique, le CSP recommande d\u2019inclure des
\n\u00ab consid\u00e9rations \u00bb dans deux politiques cl\u00e9s qui existent d\u00e9j\u00e0 :
\n1) Politique sur l\u2019acc\u00e8s aux fonds g\u00e9n\u00e9raux de l\u2019IPFPC
\nL\u2019annexe C est copi\u00e9e \u00e0 partir du document original et r\u00e9organis\u00e9e. Les articles
\npromotionnels sont retir\u00e9s et ins\u00e9r\u00e9s dans la deuxi\u00e8me politique. La discussion sur les
\n\u00ab plastiques \u00e0 usage unique \u00bb permet de constater que la plupart des gens ne
\ncomprennent pas ce terme. Par exemple, les bouteilles d\u2019eau jetables ne sont pas des
\nplastiques \u00e0 usage unique puisqu\u2019elles peuvent \u00eatre recycl\u00e9es. Une discussion sur les
\nco\u00fbts de location d\u2019un v\u00e9hicule \u00e9lectrique (ou hybride) se conclut par l\u2019affirmation que,
\npuisque la Section des finances de l\u2019IPFPC doit approuver toutes les locations de
\nv\u00e9hicules, les co\u00fbts seraient contr\u00f4l\u00e9s elle.
\n2) Politique sur l\u2019allocation des organismes constituants
\nLa question suivante est pos\u00e9e : \u00ab Pourquoi l\u2019IPFPC veut-il appliquer ou recommander des
\nconsid\u00e9rations environnementales alors que cela ne fait pas partie de son mandat? Scott
\nrappelle au comit\u00e9 qu\u2019il n\u2019est pas l\u00e0 pour \u00e9laborer une politique, mais pour s\u2019assurer que la
\npolitique pr\u00e9sent\u00e9e est formul\u00e9e correctement et qu\u2019elle n\u2019est pas en conflit avec les statuts ou
\ntoute autre politique.
\nLe comit\u00e9 examine ces politiques et recommande, apr\u00e8s de nombreuses d\u00e9lib\u00e9rations et
\nr\u00e9visions, le libell\u00e9 fourni. Ces deux r\u00e9visions de politiques vont maintenant \u00eatre envoy\u00e9es pour
\ntraduction et ensuite \u00e0 la r\u00e9union du Conseil d\u2019administration de novembre pour examen.
\nc. Politique de financement \u00ab Bien mieux ensemble \u00bb
\nEn cours de traduction, elle sera transmise pour la r\u00e9union de novembre du Conseil
\nd\u2019administration.
\nd. Politique sur les \u00e9lections d\u2019administrateur\u00b7rices et de directeur\u00b7rices de l\u2019Institut
\nEn cours de traduction, elle sera transmise pour la r\u00e9union de novembre du Conseil
\nd\u2019administration.
\ne. Politique sur les conflits d\u2019int\u00e9r\u00eats
\nEn attente des commentaires de l\u2019avocate g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019IPFPC.
\n6) Questions d\u00e9coulant du proc\u00e8s-verbal de la derni\u00e8re r\u00e9union
\na. Statuts du groupe ON\u00c9
\nEn cours de traduction, ils seront transmis pour la r\u00e9union de novembre du Conseil
\nd\u2019administration.
\nb. Groupe GEPCR
\nPoints report\u00e9s en attendant l\u2019AGA.
\nc. Membres \u00e0 la retraite<\/p>\n\n


\nDemander au Conseil d\u2019administration de d\u00e9terminer s\u2019il souhaite charger le personnel
\n(Services aux membres) de demander une attestation aux nouveaux membres \u00ab \u00e0 la retraite \u00bb
\npour s\u2019assurer qu\u2019ils et elles sont bien des pensionn\u00e9\u00b7es.
\nd. Chapitre du Nord-Est de l\u2019Alberta
\nNicki travaille toujours avec ce chapitre pour r\u00e9soudre les probl\u00e8mes des statuts soumis.
\ne. Amendements du chapitre des T.N.-O.
\nIl y a une certaine confusion quant \u00e0 savoir qui a fourni les r\u00e9visions et ce qui a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9
\nlors de l\u2019AGA du chapitre. La pr\u00e9sentation annuelle, notamment le proc\u00e8s-verbal de l\u2019AGA du
\nchapitre, pourrait apporter des \u00e9claircissements sur ce qui s\u2019est pass\u00e9.
\nf. Chapitre de Winnipeg et du Sud du Manitoba
\nCette demande a \u00e9t\u00e9 retir\u00e9e; le pr\u00e9sident du chapitre pr\u00e9cise que la r\u00e9vision avait \u00e9t\u00e9
\npropos\u00e9e, mais qu\u2019elle n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9e lors de l\u2019AGA.
\ng. Sous-groupe NR de Shirley\u2019s Bay
\nPoints report\u00e9s en attendant l\u2019AGA.
\nh. Politique sur la consultation
\nEn cours de traduction, elle sera transmise pour la r\u00e9union de novembre du Conseil
\nd\u2019administration.
\ni. Sous-groupe NR de l\u2019\u00eele de Vancouver
\nPoints report\u00e9s en attendant l\u2019AGA.
\nj. Politique sur les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9\u00b7es syndicaux
\nEn cours de traduction, elle sera transmise pour la r\u00e9union de novembre du Conseil
\nd\u2019administration.
\n7) Affaires nouvelles
\na. Sous-groupe VFS de Saint John
\nLes changements de nom et de fronti\u00e8res seront transmis aux Services aux membres et
\nensuite au CE pour approbation. Le reste des r\u00e9visions est acceptable et, une fois que les
\n\u00e9l\u00e9ments susmentionn\u00e9s auront \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9s, elles pourront \u00eatre envoy\u00e9es au Conseil
\nd\u2019administration pour approbation.
\nb. Sous-groupe SH de Fredericton
\nLa modification des fronti\u00e8res doit \u00eatre envoy\u00e9e aux Services aux membres et ensuite
\ntransmise au CE pour approbation. Apr\u00e8s une discussion d\u00e9taill\u00e9e sur les fronti\u00e8res possibles
\nde ce sous-groupe, il est convenu de les transmettre au Conseil d\u2019administration pour
\napprobation apr\u00e8s l\u2019approbation du CE.
\nc. R\u00e9gion de la C.-B.
\nL\u2019intention de \u00ab semestriel \u00bb \u00e9tant confirm\u00e9e avec le directeur de la C.-B. et du Y., il est
\nconvenu de modifier le libell\u00e9 \u00e0 \u00ab deux fois l\u2019an \u00bb et de transmettre les statuts au Conseil
\nd\u2019administration pour approbation, apr\u00e8s une traduction appropri\u00e9e.
\nd. Autres r\u00e8gles de proc\u00e9dure
\nCette discussion est lanc\u00e9e apr\u00e8s qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 qu\u2019au moins un ensemble de statuts
\napprouv\u00e9s (groupe C des C) renvoie \u00e0 des r\u00e8gles de proc\u00e9dure autres que celles de l\u2019AIP. On
\nestime qu\u2019il faudrait continuer d\u2019adh\u00e9rer \u00e0 un ensemble principal de r\u00e8gles parlementaires.
\nM\u00eame si la C des C a une bonne compr\u00e9hension des r\u00e8gles de proc\u00e9dure de la C des C<\/p>\n\n


\ncanadienne, elle serait d\u00e9savantag\u00e9e en participant \u00e0 d\u2019autres r\u00e9unions de l\u2019Institut telles que
\nles conseils r\u00e9gionaux et les AGA de l\u2019Institut. Il est sugg\u00e9r\u00e9 que nous prenions contact avec le
\ngroupe C des C afin de d\u00e9terminer dans quelle mesure il pourrait \u00eatre d\u2019accord pour r\u00e9viser les
\nr\u00e8gles de proc\u00e9dure de ses statuts afin qu\u2019elles correspondent aux r\u00e8gles \u00e9tablies \u00e0 des fins
\nd\u2019utilisation par l\u2019IPFPC.
\ne. AGA DE LA GMR
\nIl est soulign\u00e9 que la GMR est le seul organisme constituant de l\u2019IPFPC qui ne limite pas le
\nnombre de d\u00e9l\u00e9gu\u00e9\u00b7es \u00e0 son AGA en fonction du nombre de membres. Le co\u00fbt minime des
\nd\u00e9l\u00e9gu\u00e9\u00b7es \u00e0 l\u2019AGA de la GMR fait l\u2019objet de nombreuses discussions, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il est
\nclairement indiqu\u00e9 dans les statuts de la GMR que les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9\u00b7es peuvent assister \u00e0 l\u2019AGA de
\nla Guilde \u00e0 leurs propres frais. Le consensus est que la Guilde devrait \u00eatre trait\u00e9e comme un
\ngroupe, mais aucune d\u00e9cision claire n\u2019est prise, pour le moment.
\nLEV\u00c9E DE LA S\u00c9ANCE : L\u2019ordre du jour \u00e9tant \u00e9puis\u00e9, la s\u00e9ance est lev\u00e9e.<\/p>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

R\u00c9UNION DU COMIT\u00c9 DES STATUTS ET POLITIQUES 5 octobre 2024 250, chemin Tremblay, Ottawa (Ontario) Code de la r\u00e9union : D2NJM6MXY4C DE 9 H \u00e0 17 H PROC\u00c8S-VERBAL Sont pr\u00e9sents : Manny Costain (pr\u00e9sident), Scott McConaghy (Atl.), Michael Kenny (RCN), Mike Chow (C.-B. et Y.) En mode virtuel : Renaud Guiard (QC), Nicki Ezechinedu (Pr. et T.N.-O.) Personnel : Tony Goddard Reconnaissance …<\/p>\n","protected":false},"author":9,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[2410,2409],"group":[],"region":[],"employer":[],"chapter":[],"class_list":["post-60852","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-comite-des-statuts-et-politiques","category-comites-du-conseil-dadministration"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/60852","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/9"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=60852"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/60852\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=60852"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=60852"},{"taxonomy":"group","embeddable":true,"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/group?post=60852"},{"taxonomy":"region","embeddable":true,"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/region?post=60852"},{"taxonomy":"employer","embeddable":true,"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/employer?post=60852"},{"taxonomy":"chapter","embeddable":true,"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/chapter?post=60852"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}