{"id":51366,"date":"2017-03-17T00:00:00","date_gmt":"2017-03-17T00:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/pipsc.ca\/statuts-one\/"},"modified":"2017-03-17T00:00:00","modified_gmt":"2017-03-17T00:00:00","slug":"statuts-one","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/statuts-one\/","title":{"rendered":"Statuts ON\u00c9"},"content":{"rendered":"
\n

PR\u00c9AMBULE<\/h2>\n\n

D’une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, les pr\u00e9sents Statuts traitent des questions li\u00e9es \u00e0 l’organisation du Groupe non pr\u00e9vues aux Statuts et r\u00e8glement de l’Institut professionnel de la fonction publique du Canada et ils sont conformes \u00e0 ces Statuts et r\u00e8glement.<\/p>\n\n

D\u00c9FINITIONS<\/h2>\n\n

\u00ab Institut \u00bbL’Institut professionnel de la fonction publique du Canada.<\/p>\n\n

\u00ab Membres \u00bbCeux qui r\u00e9pondent aux crit\u00e8res de l’article 3 – Cat\u00e9gories de membres – et qui ont adh\u00e9r\u00e9 \u00e0 l’Institut.<\/p>\n\n

\u00ab Employeur \u00bbSelon la d\u00e9finition de la convention collective du Groupe.<\/p>\n\n

ARTICLE 1 NOM<\/h2>\n\n

Le nom de l’organisme est le Groupe professionnel de l\u2019Office national de l\u2019\u00e9nergie de l’Institut professionnel de la fonction publique du Canada, ci-apr\u00e8s appel\u00e9 le \u00ab Groupe \u00bb.<\/p>\n\n

ARTICLE 2 BUT DU GROUPE<\/h2>\n\n

Les buts du Groupe sont de promouvoir les int\u00e9r\u00eats professionnels de ses membres, de prot\u00e9ger le statut et les normes de leur profession, de formuler et de faire conna\u00eetre les points de vue des membres sur des questions qui les touchent, et de veiller \u00e0 ce que les int\u00e9r\u00eats du Groupe soient repr\u00e9sent\u00e9s dans une action de l’employeur et de l’Institut qui pourrait toucher le Groupe. L’ex\u00e9cutif de Groupe est le porte-parole du Groupe aupr\u00e8s de l’Institut. Cela ne porte aucunement atteinte au droit d’un membre de traiter avec l’Institut \u00e0 titre personnel.<\/p>\n\n

ARTICLE 3 CAT\u00c9GORIES DE MEMBRE<\/h2>\n\n

3.1<\/strong> Un membre qui rel\u00e8ve du Groupe et qui est membre titulaire de l’Institut est \u00e9galement membre titulaire du Groupe.<\/p>\n\n

3.2<\/strong> Un membre titulaire du Groupe qui devient un membre retrait\u00e9 de l’Institut devient \u00e9galement un membre retrait\u00e9 du Groupe, avec le droit de participer pleinement \u00e0 ses affaires, y compris celui de se pr\u00e9senter \u00e0 un poste, de voter aux \u00e9lections du Groupe, d\u2019assister aux assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales avec plein droit de vote, notamment celui de proposer et d\u2019appuyer des motions, et de voter sur d\u2019autres questions concernant le Groupe.<\/p>\n\n

ARTICLE 4 DROITS DES MEMBRES<\/h2>\n\n

4.1<\/strong> Seuls les membres titulaires peuvent voter sur des questions touchant les n\u00e9gociations collectives, y compris le mode de r\u00e8glement des diff\u00e9rends et la ratification des ententes de principe. Les membres retrait\u00e9s qui cessent d\u2019\u00eatre membres titulaires durant la p\u00e9riode r\u00e9troactive d\u2019une convention collective ont le droit de voter sur l\u2019entente de principe qui les concerne, sauf indication contraire dans la loi en vigueur.<\/p>\n\n

4.2<\/strong> Seuls les membres titulaires et retrait\u00e9s peuvent occuper des postes, proposer des candidats \u00e0 l’ex\u00e9cutif de Groupe, proposer des modifications aux Statuts du Groupe et voter sur des questions concernant le Groupe.<\/p>\n\n

4.3<\/strong> Tous les membres peuvent assister \u00e0 l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle du Groupe et prendre la parole.<\/p>\n\n

ARTICLE 5 FINANCES<\/h2>\n\n

5.1 Exercice financier<\/strong> L’exercice financier du Groupe correspond \u00e0 l’ann\u00e9e civile.<\/p>\n\n

5.2 D\u00e9penses<\/strong> L’ex\u00e9cutif du Groupe engage les sommes qu’il juge n\u00e9cessaires au fonctionnement du Groupe.<\/p>\n\n

5.3 Compte bancaire<\/strong> L’ex\u00e9cutif du Groupe tient un compte au nom du Groupe dans une institution financi\u00e8re de son choix pour y d\u00e9poser les fonds du Groupe.<\/p>\n\n

5.4 Signatures <\/strong>Une op\u00e9ration financi\u00e8re porte la signature de deux (2) des personnes suivantes : pr\u00e9sident, vice-pr\u00e9sident, secr\u00e9taire-tr\u00e9sorier du Groupe.<\/p>\n\n

5.5 V\u00e9rification <\/strong>Au besoin, le contr\u00f4le et la v\u00e9rification sont effectu\u00e9s par des membres du Groupe qui ne sont pas responsables de l’administration des fonds du Groupe.<\/p>\n\n

ARTICLE 6 EX\u00c9CUTIF DU GROUPE<\/h2>\n\n

6.1 Composition<\/strong><\/p>\n\n

6.1.1<\/strong> L\u2019Ex\u00e9cutif du Groupe se compose d\u2019un pr\u00e9sident, d\u2019un vice-pr\u00e9sident et d\u2019un secr\u00e9taire-tr\u00e9sorier, et jusqu\u2019\u00e0 quatre (4) membres actifs.<\/p>\n\n

6.1.2<\/strong> Les membres actifs ne doivent pas comprendre moins de deux (2) membres aux niveaux NEB-1 \u00e0 NEB-8, et pas moins de deux (2) membres aux niveaux NEB-9 \u00e0 NEB-12.<\/p>\n\n

6.2 Mandat<\/strong> Le mandat est de deux (2) ans pour tous les membres de l\u2019ex\u00e9cutif du Groupe.<\/p>\n\n

6.3 R\u00e9unions <\/strong>L’ex\u00e9cutif du Groupe se r\u00e9unit au besoin, mais un minimum de deux (2) fois par ann\u00e9e.<\/p>\n\n

6.4 Quorum<\/strong> Le quorum est constitu\u00e9 de la majorit\u00e9 des membres de l’ex\u00e9cutif du Groupe.<\/p>\n\n

6.5 Vote <\/strong>Les d\u00e9cisions sont prises au vote majoritaire.<\/p>\n\n

6.6 Postes vacants<\/strong><\/p>\n\n

6.6.1<\/strong> Si le poste de pr\u00e9sident devient vacant, le vice-pr\u00e9sident devient pr\u00e9sident jusqu’\u00e0 la fin du mandat initial. Le poste de vice-pr\u00e9sident est alors combl\u00e9 conform\u00e9ment aux pr\u00e9sents Statuts.<\/p>\n\n

6.6.2<\/strong> Si un poste autre que celui de pr\u00e9sident devient vacant, les autres dirigeants de l’ex\u00e9cutif peuvent, \u00e0 la r\u00e9union suivante, prendre les mesures n\u00e9cessaires pour combler le poste jusqu’\u00e0 la fin du mandat initial.<\/p>\n\n

6.6.3<\/strong> Un membre absent de deux (2) r\u00e9unions cons\u00e9cutives de l’ex\u00e9cutif sans motif valable est r\u00e9put\u00e9 avoir d\u00e9missionn\u00e9 de l’ex\u00e9cutif.<\/p>\n\n

ARTICLE 7 FONCTIONS DE L’EX\u00c9CUTIF DU GROUPE<\/h2>\n\n

7.1 Pr\u00e9sident <\/strong>Le pr\u00e9sident convoque et pr\u00e9side les assembl\u00e9es du Groupe et les r\u00e9unions de l’ex\u00e9cutif de Groupe.<\/p>\n\n

7.2 Vice-pr\u00e9sident <\/strong>Le vice-pr\u00e9sident assiste le pr\u00e9sident dans l’exercice de ses fonctions et assume les fonctions de pr\u00e9sident en l’absence de ce dernier.<\/p>\n\n

7.3 Secr\u00e9taire-tr\u00e9sorier<\/strong> Le secr\u00e9taire-tr\u00e9sorier envoie des avis de convocation aux assembl\u00e9es du Groupe et aux r\u00e9unions de l’ex\u00e9cutif. Il r\u00e9dige les proc\u00e8s-verbaux et prend les pr\u00e9sences; tient les registres et la correspondance du Groupe et de l’Ex\u00e9cutif; veille \u00e0 ce qu’une copie des proc\u00e8s-verbaux soit envoy\u00e9e \u00e0 l’Institut; tient les livres du Groupe conform\u00e9ment \u00e0 la politique de l’Institut; pr\u00e9pare un rapport financier pour chaque assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du Groupe; soumet des \u00e9tats financiers d\u00e9taill\u00e9s \u00e0 l’Institut au besoin et pr\u00e9pare la demande pour l’allocation annuelle du Groupe. Les membres peuvent obtenir des copies du rapport financier.<\/p>\n\n

7.4 Membres actifs <\/strong>Les membres actifs assument les fonctions assign\u00e9es par l’Ex\u00e9cutif.<\/p>\n\n

7.5 Comit\u00e9s <\/strong>L\u2019Ex\u00e9cutif \u00e9tablit les comit\u00e9s qu\u2019il juge n\u00e9cessaires et d\u00e9termine leur mandat et leur composition. Les comit\u00e9s sont dissous par vote majoritaire de l’Ex\u00e9cutif.<\/p>\n\n

ARTICLE 8 \u00c9LECTIONS<\/h2>\n\n

8.1<\/strong> Les \u00e9lections ont lieu \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle du Groupe.<\/p>\n\n

8.2<\/strong> Les mises en candidature peuvent \u00eatre faites par \u00e9crit, appuy\u00e9es par au moins deux (2) membres du Groupe, ou propos\u00e9es et appuy\u00e9es par des membres du Groupe lors de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle. Dans les deux cas, le candidat doit indiquer qu\u2019il est dispos\u00e9 \u00e0 occuper le poste.<\/p>\n\n

8.3<\/strong> Le candidat qui re\u00e7oit le plus grand nombre de votes \u00e0 un poste est d\u00e9clar\u00e9 \u00e9lu. Le vote se fait \u00e0 main lev\u00e9e ou par scrutin secret, selon la d\u00e9cision prise \u00e0 la r\u00e9union.<\/p>\n\n

8.4<\/strong> L\u2019Ex\u00e9cutif nouvellement \u00e9lu entre en fonction imm\u00e9diatement apr\u00e8s l’annonce des r\u00e9sultats de l’\u00e9lection.<\/p>\n\n

ARTICLE 9 ASSEMBL\u00c9E G\u00c9N\u00c9RALE DU GROUPE<\/h2>\n\n

9.1 Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle<\/strong><\/p>\n\n

9.1.1<\/strong> L’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle du Groupe constitue l’instance supr\u00eame de r\u00e9glementation.<\/p>\n\n

9.1.2<\/strong> L’ex\u00e9cutif du Groupe convoque une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle au moins une (1) fois pendant l’ann\u00e9e civile. L’intervalle entre les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales annuelles n’est pas sup\u00e9rieur \u00e0 quinze (15) mois.<\/p>\n\n

9.1.3 Quorum <\/strong>Le quorum de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle du Groupe est constitu\u00e9 de douze (12) membres votants du Groupe en plus des membres de l\u2019ex\u00e9cutif du Groupe.<\/p>\n\n

9.1.3.1 D\u00e9faut de quorum <\/strong>Si le quorum n’est pas atteint, l’ex\u00e9cutif du Groupe reporte l’assembl\u00e9e. Un avis de la nouvelle date d’assembl\u00e9e est envoy\u00e9 dans les deux (2) semaines suivant la date de la premi\u00e8re assembl\u00e9e. Le quorum est constitu\u00e9 de cinquante pour cent (50 %) des membres titulaires et retrait\u00e9s pr\u00e9sents \u00e0 l’ouverture de l’assembl\u00e9e.<\/p>\n\n

9.1.4 Ordre du jour <\/strong>L’ordre du jour comprend les points suivants :<\/p>\n\n

Appel nominal (membres de l’ex\u00e9cutif du Groupe)<\/p>\n\n

Adoption de l’ordre du jour<\/p>\n\n

Approbation du proc\u00e8s-verbal de l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale<\/p>\n\n

annuelle pr\u00e9c\u00e9dente<\/p>\n\n

Questions d\u00e9coulant du proc\u00e8s-verbal<\/p>\n\n

Rapport du pr\u00e9sident<\/p>\n\n

Rapport financier annuel<\/p>\n\n

\u00c9lections (s\u2019il y a lieu)<\/p>\n\n

Nouvelles questions<\/p>\n\n

    \n<\/ul>\n\n

    9.1.5 Vote <\/strong>Seuls les membres titulaires et retrait\u00e9s pr\u00e9sents \u00e0 l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle sont habilit\u00e9s \u00e0 voter. Le vote se fait habituellement \u00e0 mains lev\u00e9es et chaque membre a droit \u00e0 un (1) vote. Les d\u00e9cisions sont prises par vote majoritaire simple.<\/p>\n\n

    9.2 Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire<\/strong><\/p>\n\n

    9.2.1<\/strong> Une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire du Groupe est convoqu\u00e9e par l’ex\u00e9cutif du Groupe ou \u00e0 la demande \u00e9crite d’au moins douze (12) membres du Groupe habilit\u00e9s \u00e0 voter. L’assembl\u00e9e a lieu dans les six (6) semaines suivant la date de la convocation ou de la demande. Seules les questions pour lesquelles l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire est convoqu\u00e9e, sont inscrites \u00e0 l\u2019ordre du jour.<\/p>\n\n

    9.2.2<\/strong> Les dispositions relatives au quorum et au vote de l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle s’appliquent \u00e9galement aux assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales extraordinaires.<\/p>\n\n

    ARTICLE 10 R\u00c8GLES DE PROC\u00c9DURE<\/h2>\n\n

    \u00c0 une assembl\u00e9e du Groupe ou r\u00e9union de l’ex\u00e9cutif du Groupe, les questions de proc\u00e9dure qui ne sont pas pr\u00e9vues sp\u00e9cifiquement sont r\u00e9gies par un vote majoritaire des membres pr\u00e9sents et votant sur une question de proc\u00e9dure. Le pr\u00e9sident d’assembl\u00e9e se prononce d’abord sur cette question de proc\u00e9dure ou de l’ordre de d\u00e9roulement des d\u00e9lib\u00e9rations et, en l’absence de dispositions contraires dans les Statuts, sa d\u00e9cision est fond\u00e9e sur la version la plus r\u00e9cente du Standard Code of Parliamentary Procedure<\/i> de Sturgis disponible \u00e0 la r\u00e9union.<\/p>\n\n

    ARTICLE 11 STATUTS<\/h2>\n\n

    11.1<\/strong> Les pr\u00e9sents Statuts peuvent \u00eatre modifi\u00e9s lors d’une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du Groupe ou par voie de r\u00e9f\u00e9rendum du Groupe. Une modification doit \u00eatre approuv\u00e9e par une simple majorit\u00e9 des membres votants.<\/p>\n\n

    11.2<\/strong> Les modifications propos\u00e9es \u00e0 l’\u00e9gard des Statuts sont soumises, par \u00e9crit, \u00e0 l’ex\u00e9cutif. Un membre titulaire et retrait\u00e9 du Groupe peut soumettre des modifications.<\/p>\n\n

    11.3<\/strong> Les pr\u00e9sents Statuts, et toute modification subs\u00e9quente, entrent en vigueur une fois approuv\u00e9s par l\u2019Institut et ratifi\u00e9s par les membres du Groupe.<\/p>\n\n

    ARTICLE 12 R\u00c8GLEMENT<\/h2>\n\n

    12.1<\/strong> L’Ex\u00e9cutif peut adopter un article de R\u00e8glement qui ne va pas \u00e0 l’encontre des pr\u00e9sents Statuts et qu’il juge appropri\u00e9 au fonctionnement du Groupe.<\/p>\n\n

    12.2<\/strong> Un article de R\u00e8glement ou une modification propos\u00e9e est soumis \u00e0 l’Institut, aux fins d’\u00e9tude.<\/p>\n\n

    12.3<\/strong> Ces articles sont soumis \u00e0 l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle suivante du Groupe, et ils peuvent \u00eatre rescind\u00e9s ou modifi\u00e9s lors de cette assembl\u00e9e.<\/p>\n\n

    ARTICLE 13 CONTEXTE ET GENRE<\/h2>\n\n

    Dans les pr\u00e9sents Statuts, les expressions du genre masculin ou f\u00e9minin, au pluriel ou au singulier, peuvent \u00eatre remplac\u00e9es pour rendre le sens v\u00e9ritable du texte.<\/p>\n\n

    Approuv\u00e9 par le Conseil d\u2019administration
    \nLe 4 mars 2006<\/strong><\/p>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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