{"id":47227,"date":"2017-03-29T00:00:00","date_gmt":"2017-03-29T00:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/pipsc.ca\/statuts-du-chapitre-du-nord-de-la-c-b\/"},"modified":"2017-03-29T00:00:00","modified_gmt":"2017-03-29T00:00:00","slug":"statuts-du-chapitre-du-nord-de-la-c-b","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/statuts-du-chapitre-du-nord-de-la-c-b\/","title":{"rendered":"Statuts du chapitre du Nord de la C.-B."},"content":{"rendered":"
\n

PR\u00c9AMBULE<\/h2>\n\n

Les pr\u00e9sents statuts traitent en g\u00e9n\u00e9ral de questions li\u00e9es \u00e0 l’organisation des chapitres non pr\u00e9vues dans les Statuts et r\u00e8glement de l’Institut professionnel de la fonction publique du Canada de la R\u00e9gion de la Colombie-Britannique et du Yukon, auxquels ils sont conformes.<\/p>\n\n

D\u00c9FINITIONS<\/h2>\n\n

\u00ab Institut \u00bb :<\/strong> l’Institut professionnel de la fonction publique du Canada.<\/p>\n\n

\u00ab membres \u00bb<\/strong> Les membres titulaires et les membres retrait\u00e9s de la r\u00e9gion g\u00e9ographique du Chapitre telle que d\u00e9crite par l’Institut.<\/p>\n\n

\u00ab pr\u00e9sident \u00bb :<\/strong> sauf avis contraire, le pr\u00e9sident du Chapitre.<\/p>\n\n

\u00ab vice-pr\u00e9sident \u00bb :<\/strong> sauf avis contraire, le vice-pr\u00e9sident du Chapitre.<\/p>\n\n

ARTICLE 1 NOM<\/h2>\n\n

Le nom du chapitre est le chapitre du Nord de la C.-B.de l’Institut professionnel de la fonction publique du Canada, ci-apr\u00e8s appel\u00e9 le \u00ab Chapitre \u00bb.<\/p>\n\n

ARTICLE 2 BUTS DU CHAPITRE<\/h2>\n\n

Les buts du Chapitre sont de repr\u00e9senter les int\u00e9r\u00eats de la r\u00e9gion dont il est responsable, de servir de lieu de discussion en ce qui concerne les affaires internes de l’Institut, d\u2019assurer l\u2019application des pr\u00e9sents statuts, de faire au conseil r\u00e9gional et \u00e0 l’Institut des recommandations sur des questions s’inscrivant dans les objectifs de l’Institut et de nommer des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s aux assembl\u00e9es du conseil r\u00e9gional et de l’Institut conform\u00e9ment aux statuts de ces organismes.<\/p>\n\n

ARTICLE 3 CAT\u00c9GORIES DE MEMBRE<\/h2>\n\n

Tout membre se trouvant dans la r\u00e9gion dont le Chapitre est responsable est un membre du Chapitre.<\/p>\n\n

ARTICLE 4 DROITS DES MEMBRES<\/h2>\n\n

Seuls les membres titulaires et les membres retrait\u00e9s peuvent occuper des postes de l’ex\u00e9cutif du Chapitre, proposer des candidats \u00e0 ces postes, sugg\u00e9rer des modifications aux statuts du Chapitre et voter dans le cadre des affaires internes du Chapitre. Tous les membres peuvent assister aux assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales du Chapitre et y prendre la parole.<\/p>\n\n

ARTICLE 5 FINANCES<\/h2>\n\n

5.1 Exercice financier : <\/strong>L’exercice financier du Chapitre correspond \u00e0 l’ann\u00e9e civile.<\/p>\n\n

5.2 D\u00e9penses :<\/strong> L’ex\u00e9cutif du Chapitre engage les d\u00e9penses qu’il juge n\u00e9cessaires au fonctionnement du Chapitre.<\/p>\n\n

5.3 Fonds :<\/strong> Les fonds du Chapitre sont conserv\u00e9s dans un compte attribu\u00e9 par l\u2019Institut.<\/p>\n\n

5.4 Signatures :<\/strong> Une op\u00e9ration financi\u00e8re exige la signature de deux (2) membres de l\u2019Ex\u00e9cutif parmi les suivants : pr\u00e9sident, vice-pr\u00e9sident, secr\u00e9taire et tr\u00e9sorier. Toutes les d\u00e9penses sont consign\u00e9es.<\/p>\n\n

5.5 V\u00e9rification :<\/strong> Les contr\u00f4les et les v\u00e9rifications n\u00e9cessaires sont effectu\u00e9s par des membres du Chapitre qui ne sont pas responsables de la gestion des fonds.<\/p>\n\n

5.6 Fonds suppl\u00e9mentaires :<\/strong> Il est possible de demander des fonds suppl\u00e9mentaires en pr\u00e9sentant un budget par l’entremise de l’ex\u00e9cutif de la R\u00e9gion aux fins de recommandation au Comit\u00e9 ex\u00e9cutif de l’Institut et d’approbation par ce m\u00eame Comit\u00e9.<\/p>\n\n

ARTICLE 6 EX\u00c9CUTIF<\/h2>\n\n

6.1 Composition :<\/strong> L\u2019ex\u00e9cutif du Chapitre se compose d’un pr\u00e9sident, d’un vice-pr\u00e9sident, d’un secr\u00e9taire, d’un tr\u00e9sorier et de membres actifs. Le nombre maximal de membres de l\u2019Ex\u00e9cutif est \u00e9tabli conform\u00e9ment aux Statuts de l\u2019Institut, et ces derniers sont \u00e9lus par et parmi les membres du Chapitre \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle.<\/p>\n\n

6.2 Dur\u00e9e du mandat :<\/strong> Le mandat des membres de l\u2019Ex\u00e9cutif est d\u2019une dur\u00e9e de deux (2) ans, sauf qu\u2019aux premi\u00e8res \u00e9lections, deux (2) membres sont \u00e9lus pour deux (2) ans et un membre est \u00e9lu pour un (1) an.<\/p>\n\n

6.3 R\u00e9unions :<\/strong> L\u2019ex\u00e9cutif du Chapitre tient une r\u00e9union au moins trois (3) fois par ann\u00e9e.<\/p>\n\n

6.4 Quorum :<\/strong> Le quorum est atteint lorsque la majorit\u00e9 des membres de l\u2019ex\u00e9cutif du Chapitre sont pr\u00e9sents.<\/p>\n\n

6.6 Votes :<\/strong> Les d\u00e9cisions sont prises par vote majoritaire.<\/p>\n\n

6.7 Postes vacants<\/strong><\/p>\n\n

6.7.1<\/strong> Si un poste autre que celui de pr\u00e9sident devient vacant, les membres de l\u2019Ex\u00e9cutif restants peuvent choisir un membre \u00e9ligible du Chapitre pour occuper ce poste jusqu\u2019\u00e0 la prochaine \u00e9lection.<\/p>\n\n

6.7.2<\/strong> Si le poste de pr\u00e9sident devient vacant, le vice-pr\u00e9sident assume la fonction de pr\u00e9sident jusqu’\u00e0 la fin du mandat pr\u00e9vu. Le poste de vice-pr\u00e9sident est alors combl\u00e9 conform\u00e9ment aux pr\u00e9sents Statuts.<\/p>\n\n

6.7.3 <\/strong>Un membre absent de deux (2) r\u00e9unions cons\u00e9cutives de l\u2019Ex\u00e9cutif sans motif valable est r\u00e9put\u00e9 avoir d\u00e9missionn\u00e9 de son poste.<\/p>\n\n

ARTICLE 7 FONCTIONS<\/h2>\n\n

7.1 Pr\u00e9sident :<\/strong> Le pr\u00e9sident convoque et pr\u00e9side les r\u00e9unions du Chapitre et pr\u00e9sente un rapport sur les activit\u00e9s du Chapitre \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle.<\/p>\n\n

7.2 Vice-pr\u00e9sident :<\/strong> Le vice-pr\u00e9sident assiste le pr\u00e9sident dans l’exercice de ses fonctions et assume les fonctions du pr\u00e9sident en l’absence de ce dernier.<\/p>\n\n

7.3 Secr\u00e9taire<\/strong> Le secr\u00e9taire envoie des avis de convocation aux assembl\u00e9es du Chapitre et aux r\u00e9unions de l\u2019Ex\u00e9cutif; il tient un registre des r\u00e9unions pour la p\u00e9riode prescrite par les politiques de l’Institut et transmet une copie des proc\u00e8s-verbaux \u00e0 l\u2019Institut. Le secr\u00e9taire est \u00e9galement charg\u00e9 de pr\u00e9senter les rapports qu\u2019exigent les Statuts et r\u00e8glement de l\u2019Institut et de la R\u00e9gion.<\/p>\n\n

7.4 Tr\u00e9sorier : <\/strong>Le tr\u00e9sorier g\u00e8re les finances du Chapitre et en produit les rapports. Il pr\u00e9sente un budget aux membres \u00e0 la premi\u00e8re assembl\u00e9e du Chapitre de l’ann\u00e9e civile; il soumet annuellement les \u00e9tats financiers \u00e0 l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle et aux bureaux r\u00e9gional et national; il tient les livres du Chapitre, conform\u00e9ment aux politiques de l’Institut. Des copies du rapport financier sont mises \u00e0 la disposition de tous les membres du Chapitre. Des copies du rapport financier sont mises \u00e0 la disposition de tous les membres du Chapitre.<\/p>\n\n

7.5 Membres actifs :<\/strong> Les membres actifs s\u2019acquittent des fonctions qui leur sont confi\u00e9es par l’Ex\u00e9cutif.<\/p>\n\n

ARTICLE 8 \u00c9LECTIONS<\/h2>\n\n

8.1<\/strong> L\u2019Ex\u00e9cutif nomme un comit\u00e9 des \u00e9lections charg\u00e9 de recevoir les candidatures aux postes de l\u2019ex\u00e9cutif du Chapitre et conduire les \u00e9lections. Un membre du comit\u00e9 des \u00e9lections qui devient candidat aux \u00e9lections cesse de faire partie de ce comit\u00e9.<\/p>\n\n

8.2 <\/strong>Le comit\u00e9 des \u00e9lections envoie un appel de candidatures \u00e0 tous les membres titulaires et membres retrait\u00e9s du Chapitre au moins trois (3) semaines avant la date de l’\u00e9lection. Les propositions de candidat peuvent se faire sur place pendant l’assembl\u00e9e du Chapitre, \u00e0 condition que les candidats acceptent de se pr\u00e9senter aux \u00e9lections. Si plus d\u2019un (1) candidat se pr\u00e9sente pour le m\u00eame poste, une \u00e9lection par voie de scrutin a lieu. Le candidat qui obtient le plus grand nombre de voix pour un poste est d\u00e9clar\u00e9 \u00e9lu.<\/p>\n\n

8.3<\/strong> Les nouveaux membres de l\u2019ex\u00e9cutif du Chapitre entrent en fonction d\u00e8s la cl\u00f4ture de l\u2019assembl\u00e9e dans laquelle ils ont \u00e9t\u00e9 \u00e9lus.<\/p>\n\n

8.4<\/strong> Le comit\u00e9 d\u2019\u00e9lections fait en sorte que les membres soient inform\u00e9s d\u00e8s que possible des r\u00e9sultats de l’\u00e9lection.<\/p>\n\n

ARTICLE 9 ASSEMBL\u00c9ES G\u00c9N\u00c9RALES<\/h2>\n\n

9.1 <\/strong>Une assembl\u00e9e a lieu au moins une (1) fois par ann\u00e9e civile. Les membres sont inform\u00e9s au moins trois (3) semaines avant la tenue de l\u2019assembl\u00e9e.<\/p>\n\n

9.1.1 Quorum :<\/strong> Le quorum de l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle est constitu\u00e9 de cinquante pour cent (50 %) des membres pr\u00e9sents \u00e0 l\u2019ouverture de l\u2019assembl\u00e9e.<\/p>\n\n

9.1.2 Scrutin :<\/strong> Sauf pour l’\u00e9lection des membres de l’ex\u00e9cutif du Sous groupe, le vote se fait normalement \u00e0 main lev\u00e9e et chaque membre compte pour une (1) voix. Les votes par procuration ne sont pas permis. Une majorit\u00e9 d\u00e9termine l\u2019issue du vote.<\/p>\n\n

ARTICLE 10 R\u00c8GLES DE PROC\u00c9DURE<\/h2>\n\n

Aux assembl\u00e9es du Chapitre, les questions de proc\u00e9dure sont r\u00e9gl\u00e9es par un vote de la majorit\u00e9 des membres votants pr\u00e9sents. Le pr\u00e9sident d’assembl\u00e9e se prononce d’abord sur la question de proc\u00e9dure ou de r\u00e8glement et, sauf dispositions contraires dans les statuts, fonde sa d\u00e9cision sur l’\u00e9dition la plus r\u00e9cente de The Standard Code of Parliamentary Procedure<\/em> disponible \u00e0 la r\u00e9union.<\/p>\n\n

ARTICLE 11 STATUTS<\/h2>\n\n

11.1<\/strong> Modifications : Les Statuts peuvent \u00eatre modifi\u00e9s lors d\u2019une assembl\u00e9e du Chapitre. Les modifications peuvent \u00eatre propos\u00e9es par deux (2) membres du Chapitre.<\/p>\n\n

11.2<\/strong> Les renseignements suivants figurent sur l\u2019avis de convocation de l\u2019assembl\u00e9e au cours de laquelle une modification sera \u00e9tudi\u00e9e :<\/p>\n\n

a) l’article vis\u00e9 par la modification;
\nb) le nouveau libell\u00e9.<\/p>\n\n

11.3 <\/strong>Les modifications propos\u00e9es sont approuv\u00e9es au moyen d\u2019un vote \u00e0 la majorit\u00e9 simple.<\/p>\n\n

11.4<\/strong> Les pr\u00e9sents Statuts et toute modification \u00e0 ceux-ci entrent en vigueur d\u00e8s qu\u2019ils sont approuv\u00e9s par l’Institut et ratifi\u00e9s par les membres.<\/p>\n\n

ARTICLE 12 R\u00c8GLEMENT<\/h2>\n\n

12.1<\/strong> L\u2019ex\u00e9cutif du Chapitre peut adopter tout article de r\u00e8glement qui ne va pas \u00e0 l\u2019encontre des pr\u00e9sents Statuts et qu\u2019il juge n\u00e9cessaire pour le fonctionnement du Chapitre.<\/p>\n\n

12.2<\/strong> Les articles et les modifications propos\u00e9s sont soumis \u00e0 l’Institut aux fins d\u2019examen.<\/p>\n\n

12.3<\/strong> Un ajout, une modification ou une suppression au R\u00e8glement entre en vigueur \u00e0 une date d\u00e9termin\u00e9e par l’ex\u00e9cutif du Chapitre et est annonc\u00e9 \u00e0 l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale annuelle suivante qui peut l’abroger ou surseoir \u00e0 son entr\u00e9e en vigueur.<\/p>\n\n

ARTICLE 13 CONTEXTE ET GENRE<\/h2>\n\n

Dans les pr\u00e9sents statuts, le f\u00e9minin peut \u00eatre substitu\u00e9 au masculin et le pluriel au singulier, et vice-versa, pour rendre le sens v\u00e9ritable du texte.<\/p>\n\n

Approuv\u00e9 par le
\nConseil d\u2019administration le 13 et 14 mai 2011<\/strong><\/p>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

PR\u00c9AMBULE Les pr\u00e9sents statuts traitent en g\u00e9n\u00e9ral de questions li\u00e9es \u00e0 l’organisation des chapitres non pr\u00e9vues dans les Statuts et r\u00e8glement de l’Institut professionnel de la fonction publique du Canada de la R\u00e9gion de la Colombie-Britannique et du Yukon, auxquels ils sont conformes. D\u00c9FINITIONS \u00ab Institut \u00bb : l’Institut professionnel de la fonction publique du …<\/p>\n","protected":false},"author":9,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[2529],"group":[],"region":[1766,519],"employer":[],"chapter":[],"class_list":["post-47227","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-nouvelles","region-bc-nord-de-la-c-b-fr","region-region-de-la-colombie-britannique-yukon-fr"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/47227","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/9"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=47227"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/47227\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=47227"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=47227"},{"taxonomy":"group","embeddable":true,"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/group?post=47227"},{"taxonomy":"region","embeddable":true,"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/region?post=47227"},{"taxonomy":"employer","embeddable":true,"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/employer?post=47227"},{"taxonomy":"chapter","embeddable":true,"href":"https:\/\/pipsc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/chapter?post=47227"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}