Élections de l’exécutif du groupe Vérification, commerce et achat (AV)
À la demande de l’exécutif du groupe AV (et conformément à l’article 17.3.2.1 des statuts de l’Institut), le Comité des élections de l’Institut organise des élections pour pourvoir les postes de l’exécutif 2018 du groupe AV.
Et conformément à l’article 10.1.5 des statuts de l’Institut, l’exécutif du groupe AV peut compter 13 postes. L’appel de candidatures concerne les postes suivants.
- Président – un (1) poste
- Vice-président – un (1) poste
- Secrétaire – un (1) poste
- Trésorier – un (1) poste
- Représentant régional de la C.-B. et du Yukon – un (1) poste
- Représentant régional des Prairies et des T. N.-O. – un (1) poste
- Représentant régional de la RCN – un (1) poste
- Représentant régional de l’Ontario – un (1) poste
- Représentant régional du Québec – un (1) poste
- Représentant régional de l’Atlantique – un (1) poste
- Membres actifs – trois (3) postes
Les statuts du groupe AV et les statuts de l'Institut sont affichés dans le site Web de l’Institut.
Les articles de statuts du groupe AV qui s’appliquent sont les suivants :
- 6.2 Composition : Voici la composition de l’Exécutif :
- 6.2.1 Un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier, le nombre maximum de membres actifs autorisé par les statuts de l’Institut sont élus par et parmi les membres du Groupe lors d’un vote national, et;
- 6.2.2 Représentants régionaux : Un (1) représentant régional pour chacune des régions de l’Institut élu par les membres de la région visée.
- 6.3 Mandat : Les mandats sont de trois (3) ans.
- 7.3.4 Le candidat qui obtient le plus grand nombre de voix pour un poste est déclaré élu.
- 7.3.6 Les membres de l’Exécutif nouvellement élus entrent en fonction le 1er juin de l’année de leur élection.
- 7.4.1 Seuls seuls les membres titulaires peuvent devenir membres de l’Exécutif. Pour être représentant de région, un membre titulaire doit être un employé de la région en question. Un membre ne peut pas se porter candidat à plus d’un (1) poste lors d’une même élection.
Candidatures
Le formulaire officiel de candidature est joint au présent appel et devrait être dûment rempli. Les instructions figurent sur le formulaire. Le Comité des élections s’assure de l’éligibilité des candidats et, s’il y a lieu, fait parvenir un bulletin de vote à tous les membres ayant le droit de vote. Seules les copies numérisées de formulaires de candidature dûment remplis (documents PDF) et les notes biographiques en format Word seront acceptées. La date limite de réception des documents de candidature par courriel est le 9 avril 2018, à 12 h (midi, heure de l’Est). Des trousses de l’électeur seront distribuées au besoin le 27 avril 2018, et la date limite pour renvoyer les bulletins de vote est le 25 mai 2018 à 17 h (heure de l’Est).
Remarques :
- Les tâches de l’exécutif du groupe AV sont énumérées à l’article 6.7 des statuts du Groupe.
- L’adresse de courriel et le numéro de téléphone personnels des membres de l’exécutif du groupe AV sont communiqués aux membres du Groupe.
- Il n’est pas permis aux candidats de faire campagne à des activités de l’IPFPC, mais certaines initiatives (discussions personnelles ou distribution de dépliants) pendant les pauses ou les volets sociaux d’une activité (repas ou réception) sont acceptables.
- Tous les membres AV doivent respecter les règles d’appui à des candidats de l’Institut. Un organisme constituant ne peut en aucun cas appuyer officiellement un candidat, ni dans un courriel, une affiche ou une infolettre. Les membres AV, quant à eux, peuvent indiquer leur appui à un candidat comme bon leur semble.
- Cependant, les déclarations ou mentions d’appui ne doivent en aucun cas porter le logo de l’Institut ou de l’un de ses organismes constituants et doivent comporter l’avertissement suivant :
« L’appui exprimé en faveur de ce(s) candidat(s) n’implique pas un appui de la part de l’un des organismes de l’Institut, de l’Institut lui-même à titre de personne morale ou des membres du personnel de l’Institut. » - Il est strictement interdit d’utiliser les logos ou sigles du groupe AV ou de l’Institut sur des communications ou documents de nature électorale, qu’ils soient sur support papier ou en format électronique. Il est également strictement interdit d’utiliser des images ou des mots qui ressemblent aux logos ou aux sigles du groupe AV ou de l’Institut.
- Le Comité des élections interdit l’utilisation du système de courriel ou des ressources de l’employeur à des fins électorales par l’exécutif du groupe AV.
- Il est interdit d’utiliser à des fins électorales les listes de membres, leurs coordonnées ou d’autres ressources appartenant à l’Institut. Il est également interdit d'utiliser les coordonnées des membres, y compris les listes de distribution locale pour la diffusion de courriels non sollicités. Il en va de même d'autres ressources de l'Institut : ses fournitures et services, comme les téléphones cellulaires, le papier en-tête, les logos, les enveloppes, les cartes professionnelles, les photocopieurs, les salles de réunions, etc. Ajoutons que le personnel de l’Institut n’est pas autorisé à participer à une campagne électorale de quelque façon que ce soit.
- Il faut éviter les campagnes négatives, car celles-ci ne donnent pas d'informations qui aident les électeurs à déterminer quel candidat ils devraient appuyer; de plus, elles compromettent de façon injustifiée la confiance des membres à l’égard de l’Institut et des syndicats en général. Les campagnes négatives comprennent des attaques personnelles visant un candidat ou des affirmations qui, de l'avis du Comité des élections, sont fausses, trompeuses ou sans fondement au sujet d'un candidat, de l’Institut ou de l’un de ses organismes constituants, de délégués syndicaux, d’employés, de membres d’un exécutif ou d’autres représentants. Les candidats et leurs partisans pourraient avoir l’obligation de présenter des preuves ou des arguments pour se défendre d’une allégation faite dans une campagne négative. Le Comité des élections déterminera si la déclaration était en fait une campagne négative.
- Il est inacceptable d’offrir un incitatif pour voter aux élections du groupe AV.
- Dès qu’un membre AV a voté, il ne peut pas annuler son vote ni le modifier.
- Les résultats pour chaque candidat seront affichés sur le site Web de l’Institut.
Comité des élections : Tim Azab, Jo-Ann Foster (personne-ressource de l’Institut), Gordon Hiltz, Christine Lemay, James McMillan (président), Stephan Moushian et Patrick Provost.